Le 30 décembre 2002, le Conseil d’Etat prononçait l’arrêt Malaja qui mettait fin au combat judiciaire mené par la basketteuse polonaise Lilia Malaja, joueuse du RC Strasbourg basket pro féminin et de son avocat marseillais Me Michel Pautot. Une révolution juridique L’arrêt Malaja a été qualifié d’ « arrêt Bosman à la puissance dix » par Sepp […]

Notre bulletin consacré à la fiscalité des clubs sportifs nous a valu du courrier. Des lecteurs ont souhaité que LEGISPORT s’intéresse à l’imposition des revenus perçus en France par des sportifs non-résidents. Monsieur Pierre BELTRAME, Professeur émérite d’Aix-Marseille Université, éminent spécialiste de finances publiques et fiscalité, auteur de nombreux ouvrages, répond une nouvelle fois à […]

Nous remercions Monsieur Pierre BELTRAME, Professeur émérite d’Aix-Marseille Université, éminent spécialiste de finances publiques et fiscalité, auteur de nombreux ouvrages. Il nous fait l’honneur de répondre à nos questions pour présenter aux lecteurs de LEGISPORT la fiscalité des associations et sociétés sportives ainsi que celles applicables aux sportifs, salariés ou indépendants et arbitres. Cet entretien […]

Le premier numéro de la Revue africaine de droit et d’économie du sport (juin-juillet 2022) vient de paraître aux Editions L’Harmattan. Avec comme cofondateurs et directeurs de publication un tandem camerounais-sénégalais composé de Me Jean-Jacques Nouyadjam, avocat au barreau du Cameroun, président de l’association camerounaise des avocats en droit du sport et Me Moustapha Kamara, […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu de Bastien Hug-Fouché (agence Blackboard) le 29 août 2022. Alors que le contrat initial de Philipe Bozon prenait fin au cours de l’été 2022, la Fédération Française de Hockey sur Glace a décidé de lui renouveler sa confiance pour les deux saisons sportives à venir. Directrice Technique Nationale, […]

LEGISPORT publie le communiqué de presse du Tribunal Arbitral du Sport du 26 août 2022 au sujet du litige FC NANTES / CARDIFF CITY FC / EMILIANO SALA. « LE TRIBUNAL ARBITRAL DU SPORT (TAS) REJETTE L’APPEL DÉPOSÉ PAR CARDIFF CITY FC ET CONFIRME QUE LE TRANSFERT D’EMILIANO SALA A ÉTÉ FINALISÉ AVANT SON DÉCÈS. Lausanne, […]

LEGISPORT publie ce communiqué intitulé « Championnats d’Europe – Munich 2022 : un bilan contrasté », reçu du service de presse de la Fédération Française d’Athlétisme le 22 août 2022. Les championnats d’Europe d’athlétisme se sont déroulés du 15 au 21 août 2022 à Munich. À l’issue des sept jours de compétition, l’équipe de France d’athlétisme comptabilise […]

Jessy Doin, responsable médias du Club des juristes nous informait le 18 mars 2022:  « Le Club des juristes, premier think-thank juridique français, vous délivre les analyses des meilleurs experts en droit afin de vous permettre de décrypter les problématiques juridiques que soulève le conflit actuel en Ukraine et les réactions que celui-ci occasionne. Je souhaitais porter […]

Le tirage au sort de la Ligue des champions a été effectué le 25 août 2022. L’occasion de lancer la nouvelle saison européenne de football et également d’interroger Gilles Castagno, auteur de plusieurs encyclopédies sur l’Olympique de Marseille. Il nous déclare notamment que le groupe C avec le Bayern de Munich, le FC Barcelone, l’Inter Milan […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu de Bastien Hug-Fouché (Agence Blackboard) le 18 juin 2022. L’Assemblée Générale des clubs de la Fédération Française de Hockey sur Glace s’est tenue le 18 juin 2022, avec 67 clubs présents ou représentés sur 118 clubs affiliés à l’Aren’Ice de Cergy-Pontoise. La liste « Ambition FFHG » a […]