L’arbitre de boxe Gabriel La Ruffa réagit au numéro de LEGISPORT intitulé « Traumatismes craniens, commotions : la grande peur ». Gabriel La Ruffa nous indique : « Après avoir lu attentivement ce bulletin LEGISPORT très exhaustif, je tenais à vous faire part d’une petite expérience sportive personnelle liée aux commotions. J’ai pratiqué plusieurs sports dont le football en premier […]

Intitulé « Traumatismes craniens, commotions : la grande peur », le dernier bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT est paru.  Me Michel Pautot, le rédacteur en chef ne manque pas de souligner dans l’éditorial de la publication : « nous présentons modestement, après bien d’autres spécialistes, des informations sur les traumatismes crâniens, les commotions dans plusieurs disciplines (rugby, cyclisme, boxe, […]

Le Tribunal administratif de Paris a dans un jugement du 14 janvier 2022 condamné l’Etat à verser la somme de 5 000 euros au titre de préjudice moral et à 1 500 euros au titre de l’article L.761-1 du Code de justice administrative.  Le Tribunal administratif de Paris a notamment jugé : « en précisant publiquement, […]

Maître Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, auteur d’une thèse et de plusieurs ouvrages sur  « Le sport et l’Europe », s’interroge très clairement :  « Pourquoi ne pas avoir organisé des tournois sportifs pour la paix ni même en avoir lancé l’idée ? Dommage car le sport doit être universel. Il ne peut pas exclure, il […]

« LES CONTRATS DANS LE SPORT », c’est la matinée d’étude qui a été organisée à Marseille le 7 mars 2023 par LEGISPORT. Tout acteur du sport (club, comité, fédération, organisateur, sportif,…) est conduit à conclure un certain nombre de contrats (par exemple, sponsoring, travail, image, assurance, agent, participation à un match….). « Il ne […]

Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont toutes les chances de « booster » les échanges sportifs sportifs franco-allemands. La réunion d’information à destination des associations sportives et clubs franco-allemands qui s’est tenue à Francfort-sur-le-Main du 3 au 5 mars 2023  au Landessportbund Hessen, organisée par le trio Comité national olympique et sportif français (Cnosf) […]

Le dernier numéro du bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT est paru (n°160 de mars-avril 2023). Ayant pour thème : « traumatismes crâniens, commotions : la grande peur », il donne la parole à d’éminents spécialistes, tant français qu’étrangers. Me Michel Pautot, le rédacteur en chef ne manque pas de souligner dans l’éditorial de la publication : « nous présentons modestement, après […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse de la FFVoile intitulé le « Protégeons et défendons l’égalité homme/femme », reçu le 6 février 2023. La voile et plus particulièrement la Course Au Large est l’un des rares sport où les femmes et les hommes courent ensemble pour un même classement. Cette égalité de traitement fait partie des principes […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse de la Fédération Française de Hockey sur Glace reçu le 3 février 2023 de Bastien Hug-Fouché (agence Blackboard). Ivano Zanatta, actuel coach adjoint du HC Ajoie évoluant en National League Suisse, rejoint le staff de l’équipe de France masculine pour assister Philippe Bozon. Durant sa carrière de joueur Ivano […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse du 24 janvier 2023 « Suzuki France fournisseur de la Superleague 3×3 FFBB jusqu’en 2025 ». Aux côtés de la Fédération Française de Basket-Ball et des équipes de France depuis 2019, Suzuki France renforce son engagement auprès du basketball français en devenant Fournisseur de la Superleague 3×3 FFBB jusqu’en 2025. Ce […]