Dans son numéro 160 de mars-avril 2023, LEGISPORT ne manque pas de s’interroger sur les traumatismes crâniens et les commotions cérébrales dans le sport, sujet d’importance et d’actualité. Le rugby fait l’objet d’intéressants développements et le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT donne la parole au Docteur David BRAUGE, neurochirurgien à Toulouse, membre du comité médical de […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu le 4 avril 2023 de la Fédération Française de BasketBall intitulé « Lancement de la première journée nationale du 3×3 en juin ». Voici le texte de ce communiqué de presse : « La Fédération Française de BasketBall (FFBB) annonce la création d’une Journée Nationale du 3×3 chaque année, le 3ème […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu le 4 avril 2023 de Patrick Vajda, président de l’IFSO (INTERNATIONAL FEDERATION FOR SPORTS OFFICIAL) aux termes duquel il est précisé : « La guerre s’invite aussi dans le sport olympique et comme à l’habitude ce sont les plus faibles qui en font les frais. L’IBA vient de déclarer […]

« Pourquoi ne pas créer un Office franco-britannique de la jeunesse ? ». C’est l’idée lancée par Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, rédacteur en chef de LEGISPORT, auteur de l’ouvrage « Le sport et l’Europe ». « Une telle création serait à l’évidence un signe fort en faveur de l’amitié franco-britannique qui doit se renforcer d’autant plus que tant […]

L’arbitre de boxe Gabriel La Ruffa réagit au numéro de LEGISPORT intitulé « Traumatismes craniens, commotions : la grande peur ». Gabriel La Ruffa nous indique : « Après avoir lu attentivement ce bulletin LEGISPORT très exhaustif, je tenais à vous faire part d’une petite expérience sportive personnelle liée aux commotions. J’ai pratiqué plusieurs sports dont le football en premier […]

Intitulé « Traumatismes craniens, commotions : la grande peur », le dernier bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT est paru.  Me Michel Pautot, le rédacteur en chef ne manque pas de souligner dans l’éditorial de la publication : « nous présentons modestement, après bien d’autres spécialistes, des informations sur les traumatismes crâniens, les commotions dans plusieurs disciplines (rugby, cyclisme, boxe, […]

Le Tribunal administratif de Paris a dans un jugement du 14 janvier 2022 condamné l’Etat à verser la somme de 5 000 euros au titre de préjudice moral et à 1 500 euros au titre de l’article L.761-1 du Code de justice administrative.  Le Tribunal administratif de Paris a notamment jugé : « en précisant publiquement, […]

Maître Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, auteur d’une thèse et de plusieurs ouvrages sur  « Le sport et l’Europe », s’interroge très clairement :  « Pourquoi ne pas avoir organisé des tournois sportifs pour la paix ni même en avoir lancé l’idée ? Dommage car le sport doit être universel. Il ne peut pas exclure, il […]

« LES CONTRATS DANS LE SPORT », c’est la matinée d’étude qui a été organisée à Marseille le 7 mars 2023 par LEGISPORT. Tout acteur du sport (club, comité, fédération, organisateur, sportif,…) est conduit à conclure un certain nombre de contrats (par exemple, sponsoring, travail, image, assurance, agent, participation à un match….). « Il ne […]

Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont toutes les chances de « booster » les échanges sportifs sportifs franco-allemands. La réunion d’information à destination des associations sportives et clubs franco-allemands qui s’est tenue à Francfort-sur-le-Main du 3 au 5 mars 2023  au Landessportbund Hessen, organisée par le trio Comité national olympique et sportif français (Cnosf) […]