Cet article a été publié dans le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT n°147 de Janvier-Février 2021, intitulé « COVID-19 : la parole est à la défense ! ». Les mondes judiciaire et juridique ont la réputation d’être le fief des mots. Un terme n’est pas employé pour un autre. Il a sa valeur propre et un procès […]

Maître Michel Pautot, docteur en droit et avocat au barreau de Marseille, en collaboration avec Manvel Arutunyan, juriste, Université Paris Panthéon, a rédigé cette note juridique concernant le port du voile et la pratique sportive. I — La position des Fédérations Internationales Tout d’abord, il est utile de connaître la position de certaines fédérations internationales sur […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse du Ministère des sports du 2 Mars 2021. Le sport est aujourd’hui reconnu par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) comme un facteur déterminant de bonne santé. Faire du sport, c’est prendre soin de son corps, se soucier de son bien-être et de sa qualité de vie. La ministre […]

Le N°148 de LEGISPORT, bulletin d’informations juridiques sportives, vient de paraître, consacré en particulier au thème « AVEC LE SPORT, CONSTRUISONS L’EUROPE ! ». Sujet d’importance et d’actualité car le sport est à l’évidence un excellent moyen de construire l’Europe dont la France assurera la Présidence en 2022. Ce numéro contient des informations sur les thèmes suivants […]

Jean-Michel Brun, Membre Exécutif des Comités Olympiques Européens (COE) et Secrétaire Général du Comité National Olympique et Sportif Français a bien voulu nous recevoir à la Maison du Sport Français à Paris le 28 Janvier 2021. Monsieur Jean-Michel Brun, vous représentez la France aux Comités Olympiques Européens. Quelle est sa création et son rôle ? […]

Nous recevons de Jean-Baptiste Schmidt, attaché de presse ce communiqué de l’Automobile Club de l’Ouest : « Ferrari s’ engage en FIA WEC dans la catégorie Hypercar ». LEGISPORT le publie. Ferrari confirme son retour au plus haut niveau de l’Endurance à partir de 2023 avec le programme Le Mans Hypercar. La marque italienne s’apprête à revenir dans la […]

Maître Michel Pautot (LEGISPORT) et Madame Monica Radu, responsable du Centre d’Information Europe Direct (CIED) à la Maison de l’Europe de Paris et porte-parole des salariés de la Fédération Française des Maisons de l’Europe, à Paris le 29 Janvier 2021 Madame Monica Radu : Bonjour Maître. Tout d’abord, la parution de votre ouvrage « Le […]

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT n°147 de Janvier-Février 2021 est paru. Intitulé « Covid-19 : La parole est à la défense« , il aborde les contrats bouleversés par la pandémie de Covid-19 avec les difficultés juridiques d’exécution des contrats et les solutions apportées par la jurisprudence en retenant le cas de la force majeure. Mais rien […]

« Le sport et l’Europe – Les règles du jeu », par Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, avec une préface de Jean-Michel Brun, membre exécutif des Comités Olympiques européens Le seul ouvrage à mêler histoire de l’Europe et conséquences sur le sport avec l’actualité la plus récente (Brexit, France-Allemagne, coronavirus). Voici l’histoire du sport […]

Le 8 Décembre 2020, la rencontre de la Ligue des Champions de football opposant le Paris Saint-Germain à l’Istanbul Basaksehir n’a pas dépassé le temps de jeu de 22 minutes et 23 secondes. Les joueurs des deux équipes ont quitté la pelouse pour ne plus revenir à la suite des propos tenus par un arbitre […]