Le 3ème maillot du Stade Rennais dévoilé le 13 août 2022. LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu de Madame Alizée Chantreau, relations presse de Puma. Pour cette saison 2022-2023, où les Rouge et Noir disputeront la Coupe d’Europe pour la 5ème année consécutive, Puma a choisi de s’appuyer sur les racines du club avec […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu de Bastien Hug-Fouché (agence Blackboard) le 9 septembre 2022. À l’occasion du Média Day dédié au lancement de la nouvelle saison de Synerglace Ligue Magnus, qui s’est tenu lundi 05/09 à l’Accor Arena, en présence des dirigeants de la FFHG et de l’ensemble des clubs, devant près de […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu de Bastien Hug-Fouché (agence Blackboard) le 7 septembre 2022. Si elle ne connaît pas encore le lieu ni les dates exactes de son Mondial Élite au Canada, l’équipe de France féminine sait désormais à quoi s’attendre en phase de poule ! Les Bleues affronteront la Finlande, la Suède, […]

Le 5 mai 1992, le monde du football était endeuillé par l’effondrement d’une tribune construite à la hâte au stade de Furiani à l’occasion de la demi-finale de la coupe de France Sporting club de Bastia – Olympique de marseille.  Le 17 août 2022, à Saint-Florent,  à l’Acqua Dolce, un hommage a été rendu aux […]

Connaissez-vous l’ouvrage « Le droit social en Espagne » ? Cet ouvrage, écrit par Jean-Bernard Paillisser, publié en 1990 aux Editions Lamy, avait « pour ambition de mettre à la portée de tous une législation voisine d’un partenaire économique important. Il s’adresse dans ce contexte à tous les dirigeants et les salariés qui recherchent des informations concrètes sur le […]

Le 30 décembre 2002, le Conseil d’Etat prononçait l’arrêt Malaja qui mettait fin au combat judiciaire mené par la basketteuse polonaise Lilia Malaja, joueuse du RC Strasbourg basket pro féminin et de son avocat marseillais Me Michel Pautot. Une révolution juridique L’arrêt Malaja a été qualifié d’ « arrêt Bosman à la puissance dix » par Sepp […]

Notre bulletin consacré à la fiscalité des clubs sportifs nous a valu du courrier. Des lecteurs ont souhaité que LEGISPORT s’intéresse à l’imposition des revenus perçus en France par des sportifs non-résidents. Monsieur Pierre BELTRAME, Professeur émérite d’Aix-Marseille Université, éminent spécialiste de finances publiques et fiscalité, auteur de nombreux ouvrages, répond une nouvelle fois à […]

Nous remercions Monsieur Pierre BELTRAME, Professeur émérite d’Aix-Marseille Université, éminent spécialiste de finances publiques et fiscalité, auteur de nombreux ouvrages. Il nous fait l’honneur de répondre à nos questions pour présenter aux lecteurs de LEGISPORT la fiscalité des associations et sociétés sportives ainsi que celles applicables aux sportifs, salariés ou indépendants et arbitres. Cet entretien […]

Le premier numéro de la Revue africaine de droit et d’économie du sport (juin-juillet 2022) vient de paraître aux Editions L’Harmattan. Avec comme cofondateurs et directeurs de publication un tandem camerounais-sénégalais composé de Me Jean-Jacques Nouyadjam, avocat au barreau du Cameroun, président de l’association camerounaise des avocats en droit du sport et Me Moustapha Kamara, […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu de Bastien Hug-Fouché (agence Blackboard) le 29 août 2022. Alors que le contrat initial de Philipe Bozon prenait fin au cours de l’été 2022, la Fédération Française de Hockey sur Glace a décidé de lui renouveler sa confiance pour les deux saisons sportives à venir. Directrice Technique Nationale, […]