Ces quelques dernières semaines ont été endeuillées par les accidents sportifs, imprudences, négligence, témérité et aussi le hasard et la fatalité. Au printemps de cette année, nous avions titré notre éditorial dans le N°130 de LEGISPORT : « Le risque zéro n’existe pas ». Une cruelle réalité a confirmé la véracité de ces propos : accident mortel […]

Le 5 Octobre 2018 à Marseille en soirée, nous avons rencontré Gilles Castagno pour évoquer les Encyclopédies de l’Olympique de Marseille dont il est l’auteur (Marseille, un club de légende -Histoire encyclopédique)et plus précisément, le tome 4 qu’il vient de publier concernant la période 1972 – 1984 du club phocéen. Le travail (de titan) accompli par Gilles […]

  Le 3 Août 2018, un décret fort important pour le sport professionnel français a été publié au Journal Officiel. Il s’agit du décret relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels pris en application de la loi du 1er Mars 2017 visant à préserver l’éthique […]

La finale du Sports Business Challenge, plus grand concours étudiant de marketing sportif en Europe s’est tenu le 22 mars 2018 à Paris. Les organisateurs, l’association Sports Business Challenge et ses partenaires Deloitte et Havas Sports & Entertainment avaient choisi une problématique d’actualité :  « La pérennité des événements sportifs est devenue un enjeu majeur du […]

Maître Serge Pautot, sa dernière évocation de l’Algérie lui vaut de décrocher le prix du Club Méditerranéen Edition pour son ouvrage France – Algérie, du côté des deux rives publié aux Editions L’Harmattan. Me Pautot ne boude pas son plaisir pour la remise de ce prix que vient de lui attribuer Philippe Arcamone, auteur, amoureux […]

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT n°133 de Septembre – Octobre 2018 vient de paraître. Il est consacré au thème d’importance et d’actualité des paris sportifs. Ce bulletin, très précis et détaillé comme toujours, aborde les thèmes suivants : -comment sont encadrés les paris sportifs en France ? -parier en ligne : oui, c’est possible […]

A l’occasion du match d’Europa League Olympique de Marseille – Eintracht Francfort, Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, auteur de l’étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » donne son avis sur l’internationalisation des équipes estimant que « la libre circulation des travailleurs communautaires posée par le Traité de Rome et le principe édicté par les accords […]

Le 17 Juillet 2018, un décret est passé inaperçu. Et pourtant, il intéresse le sport et plus précisément le dopage. Paru au Journal Officiel le 18 Juillet 2018, ce décret modifie la partie réglementaire du Code du sport relative à l’organisation de l’Agence française de Lutte contre le dopage et à la procédure disciplinaire menée […]

Le 3 Août 2018, un décret fort important pour le sport professionnel français a été publié au Journal Officiel. Il s’agit du décret relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels pris en application de la loi du 1er Mars 2017 visant à préserver l’éthique du […]

Maître Christian Baillon-Passe, avocat au barreau de Marseille, spécialiste en droit public dresse un panorama de diverses décisions de justice intéressant le droit public du sport :   1/ Retrait définitif d’une licence fédérale et procédure disciplinaire : quel est le contrôle du juge sur la procédure et la sanction ? Dans une affaire concernant une […]