« Pour ou Contre la VAR ? » était le thème de la conférence débat organisée le 18 novembre 2021 à l’Université Paris Descartes par l’I3SP (Institut des Sciences de Sport Santé). La vidéo passée au crible et disséquée, tant dans ses aspects positifs (aide aux arbitres, lutte contre les erreurs, les simulations et la triche…) que négatifs […]

Le 10 novembre 2021, Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille a présenté son ouvrage « Le sport et l’Europe – les règles du jeu » (Territorial éditions) à Marseille. Il a notamment expliqué que le sport est un magnifique exemple d’intégration européenne, s’appuyant sur le succès de l’Euro de football 2020 disputé en 2021 organisé […]

LEGISPORT publie ce communiqué reçu du service de presse du Ministère des sports le 6 décembre 2021. Dans la continuité de l’accompagnement déployé au service des acteurs de terrain depuis 2018, avant même la vague de libération de la parole survenue fin 2019 dans le sport, le ministère chargé des Sports a lancé au printemps […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu du service de presse de la Fédération Française d’Athlétisme le 3 Décembre 2021. Patrick Ranvier a été nommé ce vendredi Directeur Technique National de la Fédération Française d’Athlétisme. Ce choix de la ministre déléguée chargée des Sports, Roxana Maracineanu, fait suite au processus de candidature puis aux auditions menées par […]

LEGISPORT publie ce communiqué reçu le 20 septembre 2021 de Madame Fauve Riou (Médiatiser.TV) intitulé « Obligation vaccinale – quelles conséquences sur le contrat de travail ? Expertise SVP ». Depuis le 15 septembre 2021, l’obligation vaccinale est véritablement entrée en vigueur pour les personnels concernés. Quelles en sont les conséquences sur le contrat de travail et la […]

Le numéro 152 de LEGISPORT (novembre – décembre 2021) intitulé « Et le CDS spécifique arriva : il était temps ! » vient de paraître. Il est consacré à la présentation du contrat de travail à durée déterminée spécifique du joueur et de l’entraîneur, tel qu’il résulte de la loi du 27 novembre 2015 (loi Braillard) et […]

Par Maître Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, rédacteur en chef de LEGISPORT Le nombre de joueurs étrangers a longtemps été limité dans les clubs par la réglementation des quotas fédéraux et lorsque l’Olympique de Marseille a remporté la célèbre finale de la Ligue des Champions le 26 mai 1993, Raymond Goethals avait aligné […]

LEGISPORT publie ce communiqué reçu le 22 Novembre de Madame Fauve Riou (Médiatiser TV) intitulé « Brexit et France – que dit la loi ? Expertise SVP ». Les ressortissants britanniques ont vu leur situation modifiée depuis le BREXIT, mais il convient toujours de distinguer les salariés déjà présents sur le territoire français avant le 1er janvier 2021, de […]

La Fédération Française de Tennis a publié sur son site internet un communiqué de presse du Comité d’éthique, de déontologie, de prévention et de traitement des conflits d’intérêts (Communiqué 2021/4 du 29 octobre 2021 – Avis 2021/C/28 et 2021/C/28 bis), dont voici quelques extraits : « Préalablement à la conclusion d’un Contrat de Partenariat entre la Fédération […]

Lors du Colloque « Une armée pour l’Europe ? «  organisé à Marseille le 10 novembre 2021 par le Comité européen et sa Présidente Madame Monique Beltrame, le Prix de l’amitié franco-allemande a été décerné à Madame Beltrame.  Madame Katrin Aus dem Siepen, directrice du service  politique de l’ Ambassade d’Allemagne lui a remis le Prix représentant une feuille de laurier […]