legisport

1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT. Tout sur le droit du sport.

All posts by admin8312

N°154 de LEGISPORT sur le « syndicalisme sportif »

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT continue sa parution pour l’année 2022. Après le beau succès du numéro consacré à la fiscalité des clubs sportifs en janvier-février, le n°154 consacré au thème : « SYNDICALISME SPORTIF, revendications ou dialogue social ? » vient de paraître (mars-avril 2022). A peine paru que nous avons déjà reçu pas mal […]

Le sport se joue aussi dans les prétoires

LEGISPORT publie cet article écrit par Alexandre Terrini sur le site internet du Cros (Comité régional olympique et sportif) Ile de France le 23 janvier 2022. Serge Pautot, vice-Président de la Fédération française de boxe (FF Boxe), et son fils, Michel, tous deux avocats, relatent, dans un ouvrage largement autobiographique1, les principales affaires qu’ils ont […]

Election de Martin Fourcade à la Commission des athlètes du CIO

LEGISPORT publie ce communiqué reçu du service de presse du cabinet de la Ministre déléguée aux sports le 17 février 2022. Roxana MARACINEANU, ministre déléguée chargée des Sports, félicite Martin FOURCADE pour son élection à la commission des athlètes du Comité International Olympique, ce jeudi 17 février. Déjà président de la commission des athlètes de […]

Pass vaccinal en entreprise ? Que dit la loi ?

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu le 16 février 2022 de Madame Fauve Riou (Médiatiser.TV) le intitulé « Pass vaccinal en entreprise ? Que dit la loi ? SVP répond« . Pour faire face à la propagation de l’épidémie et l’apparition de nouveaux variants, la loi 2022-46 renforçant les outils de  gestion de la crise sanitaire a pour objet […]