Par Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille et rédacteur en chef de LEGISPORT
Lors de la Coupe du monde de rugby qui se déroule actuellement en France (8 septembre-28 octobre 2023), l’équipe d’Afrique du Sud remet son titre en jeu. Il est utile de préciser que la présence des joueurs sud-africains dans les clubs en Europe s’est trouvée facilitée par l’arrêt Malaja (Conseil d’Etat, 30 décembre 2002), qualifié d’ « arrêt Bosman à la puissance 10 » par le Président de la Fédération internationale de football Sepp Blatter.
Le combat victorieux d’une basketteuse polonaise a tout bouleversé
L’arrêt Malaja a concerné notre cliente la basketteuse polonaise Lilia Malaja qui a été interdite de jeu en France. Nous avons invoqué devant la justice française l’accord Union Européenne – Pologne pour contester cette interdiction et nous avons gagné. L’arrêt Malaja, confirmé postérieurement par les arrêts de la Cour de Justice des Communautés Européennes Kolpak (2003), Simutenkov (2005) et Kahveci (2008), a ouvert en grand les portes de l’Europe à grand nombre de sportifs non-communautaires dont les joueurs sud-africains grâce à l’Accord de Cotonou qui interdit la discrimination en raison de la nationalité en ce qui concerne les conditions de travail. L’Accord de Cotonou concerne les pays de la zone ACP (Afrique – Caraïbes – Pacifique). Donc, l’Afrique du Sud et également le Pacifique (Tonga, Samoa, Fidji) mais pas l’Australie, ni la Nouvelle-Zélande.
Lors de la saison 2022-2023, deux clubs français ont remporté une Coupe d’Europe. Le 19 mai 2023 à Dublin, le RC Toulon a battu en finale les Glasgow Warriors 43-19 en finale du Challenge européen. Puis, pour la seconde finale, celle de la Champions Cup, le club irlandais du Leinster a été battu le 20 mai à Dublin par le Stade Rochelais 26-27. Les équipes françaises ont débuté avec au moins un joueur sud-africain : le RC Toulon, un avec Cheslin Kolbe et le Stade Rochelais, deux avec Dillyn Leyds et Raymond Rhule. Lors de la finale du Top 14 (Championnat de France) qui a opposé le Stade Toulousain au Stade Rochelais le 17 juin 2023, les deux sud-africains de La Rochelle étaient là mais ont été battus par le Stade Toulousain, lequel a joué sans sud-africains lors de ce match. Cette situation contraste avec la même finale du Top 14 du 25 juin 2021 où cinq joueurs sud-africains étaient alignés au coup d’envoi : deux pour Toulouse (Cheslin Kolbe, Rynhardt Elstadt) et trois pour La Rochelle (Dillyn Leyds, Raymond Rhule, Wiaan Liebenberg).
L’Afrique du Sud gagne la finale du Mondial 2019 avec trois joueurs en France
Le 2 novembre 2019 à Yokohama, l’Afrique du Sud bat l’Angleterre en finale (32-12). Sur le XV de départ, cinq joueurs étaient en Europe : 3 en France avec Cheslin Kolbe au Stade Toulousain, Handré Pollard à Montpellier, Eben Etzebeth à Toulon, et deux autres en Angleterre avec Willie Le Roux aux Wasps et Faf de Klerk à Sale. Le joueur de Montpellier Handré Pollard, auteur à lui tout seul de six pénalités (18 points) et de deux transformations (4 points) avait fait presque la décision (22 points). Le joueur de Toulouse Cheslin Kolbe a inscrit également un essai (5 points). Pour la saison 2023-2024, Cheslin Kolbe jouera dans un club japonais alors que le capitaine de l’équipe d’Afrique du Sud de 2019 Siya Kolisi sera une des stars du Championnat du Top 14 avec le Racing 92, mais le Championnat japonais attire de plus en plus de joueurs du Sud dont ceux d’Afrique du Sud.
Parmi les pionniers en Europe : François Pienaar, capitaine de la sélection 1995 aux Saracens (1997-2000), Joel Stransky, scoreur lors de la finale 1995 aux Leicester Tigers (1997), qui sont venus avant l’arrêt Malaja. Citons aussi John Smit, capitaine de la sélection 2007 à Clermont (2007-2008), aux Saracens (2012-2013), Percy Montgommery, meilleur réalisateur Mondial 2007 à Perpignan (2007-2008) et quelques années auparavant aux Dragons (Galles). D’autres mégastars suivront. Même s’il est difficile de prévoir l’avenir, les migrations pourraient augmenter prochainement étant donné que certains clubs sud-africains jouent les Coupes d’Europe et depuis quelques temps, il est question également de l’intégration de l’Afrique du Sud dans le tournoi des Nations. A suivre donc de très près.