BULLETIN D’INFORMATIONS JURIDIQUES SPORTIVES LEGISPORT N°156
Chers lecteurs, chères lectrices,
Nous vous souhaitons un agréable été et nous vous remercions de votre confiance en lisant notre bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT. Le n°156 (juillet-août 2022) est paru : « J.O. – 2, le sport au coeur de la nation » et comme à chaque parution, il contient diverses informations concernant l’activité sportive à travers le prisme du droit.
Tout d’abord, un entretien avec Monsieur le Président du Conseil Social du Mouvement Sportif Philippe Diallo. La matière sociale prenant aujourd’hui une importance capitale. Puis, un second entretien avec Jean-Pierre Mougin, Président du Groupement des professionnels des sports mécaniques.
Vous y trouverez également les règles de l’égalité et de la parité bientôt obligatoire dans le sport avec la loi du 2 mars 2022 que nous développons également sur d’autres aspects de la démocratisation du sport. Sans oublier le nouveau statut de l’auto-entrepreneur avec la loi du 14 février 2022.
Bref, un beau numéro à découvrir et à lire.
Nous apportons certes modestement mais en continu des informations sur le droit du sport. Le dirigeant sportif devant se prémunir contre le « risque juridique » et faire face à la méconnaissance de la règle exacte. Les interrogations sont variées et deviennent de plus en plus « pointues ».
Nous vous remercions de l’intérêt porté à notre bulletin LEGISPORT.
Me Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT
Mail : legisport@wanadoo.fr