Le dernier numéro de LEGISPORT, bulletin d’informations juridiques sportives est paru. Il s’agit du N°156 (juillet-août 2022), intitulé : « »J.O. – 2, LE SPORT AU COEUR DE LA NATION ».
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Voici la liste de tous les numéros parus à ce jour :
N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET ENFANTS : HALTE AUX EXCÈS –
N°2 Novembre-Décembre 1996 – LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS SOUS HAUTE SURVEILLANCE –
N°3 Janvier-Février 1997 – CLUBS SPORTIFS ET ACCIDENTS : VERS UNE RESPONSABILITÉ DE PLEIN DROIT –
N°4 Mars-Avril 1997 – VOUS ÊTES TOUS CONCERNÉS PAR L’OBLIGATION DE DIPLÔMES ET CELLE DE DÉCLARATION D’ÉTABLISSEMENT D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE –
N°5 Mai-Juin 1997 – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE –
N°6 Juillet-Août 1997 – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES –
N°7 Septembre-Octobre 1997 – LA RESPONSABILITÉ DES ORGANISATEURS –
N°8 Novembre-Décembre 1997 – LES OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN MATIÈRE D’URSSAF –
N°9 Janvier-Février 1998 – LES MODALITÉS DU CONTRÔLE ANTIDOPAGE –
N°10 Mars-Avril 1998 – LA FISCALITÉ DES CLUBS SPORTIFS –
N°11 Mai-Juin 1998 – LA COUPE DU MONDE DE FOOT ET LE DROIT –
N°12 Juillet-Août 1998 – ACTUALITÉS JURIDIQUES DU SPORT –
N°13 Septembre-Octobre 1998 – SPORT ET DROIT DES AFFAIRES –
N°14 Novembre-Décembre 1998 – LA NOUVELLE FISCALITÉ DES ASSOCIATIONS –
N°15 Janvier-Février 1999 – L’ARRÊT BOSMAN ÉTENDU À DE NOMBREUX PAYS ? –
N°16 Mars-Avril 1999 – ACTIVITÉ SPORTIVE ET ASSURANCES –
N°17 Mai-Juin 1999 – LA DÉFENSE DU SPORTIF –
N° Spécial Mai 1999 – SPECIAL ANDIISS –
N°18 Juillet-Août 1999 – LES OBLIGATIONS DU GROUPEMENT SPORTIF –
N°19 Septembre-Octobre 1999 – SPORT ET DROIT DU TRAVAIL –
N° Spécial Octobre 1999 – MARSEILLE-CASSIS 99 –
N°20 Novembre-Décembre 1999 – CLUBS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES –
N°21 Janvier-Février 2000 – SPORT, ALCOOL ET TABAC –
N°22 Mars-Avril 2000 – SPORT ET LIBERTÉS –
N°23 Mai-Juin 2000 – LA RESPONSABILITÉ ENTRE SPORTIFS –
N°24 Juillet-Août 2000 – LE SPORT DANS L’ENTREPRISE –
N°25 Septembre-Octobre 2000 – LES CONTRATS EN SPORT –
N° Spécial Octobre 2000 – MARSEILLE-CASSIS 2000 –
N°26 Novembre-Décembre 2000 – NOUVEAUTÉS DU DROIT –
N°27 Janvier-Février 2001 – SPORT ET MÉDIAS –
N°28 Mars-Avril 2001 – LA LOI SUR LE SPORT –
N°29 Mai-Juin 2001 – LE STATUT DES CLUBS SPORTIFS –
N°30 Juillet-Août 2001 – LES OBLIGATIONS MÉDICALES –
N°31 Septembre-Octobre 2001 – LES OBLIGATIONS DE SÉCURITÉ –
N°32 Novembre-Décembre 2001 – SPORT ET SPONSORING –
N°33 Janvier-Février 2002 – LA RÉPRESSION DU DOPAGE –
N°34 Mars-Avril 2002 – LE CONTENTIEUX SPORTIF –
N°35 Mai-Juin 2002 – DROIT ET SPORT –
N°36 Juillet-Août 2002 – SPORT ET COMMUNES –
N°37 Septembre-Octobre 2002 – LE STATUT DU SPORTIF –
N°38 Novembre-Décembre 2002 – LE CONTRAT DE TRAVAIL DU SPORTIF –
N°39 Janvier-Février 2003 – LA RESPONSABILITÉ DES ORGANISATEURS –
N°40 Mars-Avril 2003 – LES OBLIGATIONS SOCIALES DES CLUBS –
N°41 Mai-Juin 2003 – SANTÉ ET SÉCURITÉ EN SPORT –
N°42 Juillet-Août 2003 – AGENTS, MANAGERS ET MÉDECINS DU SPORT –
N°43 Septembre-Octobre 2003 – TRANSFERTS ET LIBERTÉ DE CIRCULATION –
N°44 Novembre-Décembre 2003 – SKI & DROIT –
N°45 Janvier-Février 2004 – LA SÉCURITÉ DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS –
N°46 Mars-Avril 2004 – LA NOUVELLE LOI SUR LE SPORT –
N°47 Mai-Juin 2004 – ACTIVITÉ SPORTIVE ET ASSURANCES –
N°48 Juillet-Août 2004 – LA RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS DE CLUBS –
N°49 Septembre-Octobre 2004 – LE STATUT DU BÉNÉVOLE –
N°50 Novembre-Décembre 2004 – LES JEUNES ET LE SPORT –
N°51 Janvier-Février 2005 – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET LE SPORT –
N°52 Mars-Avril 2005 – LE SPORT PROFESSIONNEL EN FRANCE –
N°53 Mai-Juin 2005 – L’ENCADREMENT DU SPORT –
N°54 Juillet-Août 2005 – LES ARBITRES SPORTIFS –
N°55 Septembre-Octobre 2005 – À QUOI SERVENT LES FÉDÉRATIONS ? –
N°56 Novembre-Décembre 2005 – LA CONVENTION COLLECTIVE SUR LE SPORT POSE T-ELLE DÉJÀ PROBLÈME ? –
N°57 Janvier-Février 2006 – DE NOUVELLES RÈGLES POUR LES ENTRAÎNEURS ? –
N°58 Mars-Avril 2006 – LE SPORT EST-IL À VENDRE ? –
N°59 Mai-Juin 2006 – ACCIDENTS SPORTIFS : À QUI LA FAUTE ? –
N°60 Juillet-Août 2006 – DOPAGE : NOUVELLE LOI, NOUVEAUX MOYENS –
N°61 Septembre-Octobre 2006 – RÉUSSIR UN ÉVÈNEMENT SPORTIFS –
N°62 Novembre-Décembre 2006 – COMMENT FONCTIONNE VOTRE CLUB ? –
N°63 Janvier-Février 2007 – LE SPORT PEUT-IL SE PASSER DES ÉTRANGERS ? –
N°64 Mars-Avril 2007 – CONVENTION COLLECTIVE DU SPORT : QU’EST CE QUI VA CHANGER POUR LES CLUBS ? –
N°65 Mai-Juin 2007 – LE SPORT DE HAUT NIVEAU : UN STATUT D’EXCEPTION ? –
N°66 Juillet-Août 2007 – UNE NOUVELLE GOUVERNANCE DU SPORT EST-ELLE NÉCESSAIRE ? –
N°67 Septembre-Octobre 2007 – QUI GOUVERNE LE SPORT ? ARGENT, DROITS TV, DOPAGE … –
N°68 Novembre-Décembre 2007 – COMMENT LUTTER CONTRE LE DOPAGE ? –
N°69 Janvier-Février 2008 – SPORT ET NATIONALITÉS : FAUT-IL PROTÉGER L’IDENTITÉ NATIONALE ? –
N°70 Mars-Avril 2008 – ACCIDENTS : QUELLE EST LA RESPONSABILITÉ DU CLUB ? –
N°71 Mai-Juin 2008 – LE SPORT EST TOUJOURS POLITIQUE –
N°72 Juillet-Août 2008 – FAIRE AVANCER L’EUROPE DU SPORT –
N°73 Septembre-Octobre 2008 – FRAUDE, CORRUPTION ET BLANCHIMENT : NE PAS CÉDER À LA TENTATION –
N°74 Novembre-Décembre 2008 – COMMENT L’ACTIVITÉ SPORTIVE EST RÉGLEMENTÉE ? –
N°75 Janvier-Février 2009 – SPORT ET NATIONALITÉS, UN CASSE-TÊTE POUR L’EUROPE –
N°76 Mars-Avril 2009 – QUI SONT LES « TRAVAILLEURS » DU SPORT ? –
N°77 Mai-Juin 2009 – SPORT ET COLLECTIVITÉS : COMMENT TRAVAILLER ENSEMBLE ? –
N°78 Juillet-Août 2009 – SPORT ET LITIGES JURIDIQUES –
N°79 Septembre-Octobre 2009 – QUELS SONT LES DROITS DE LA PERSONNALITÉ DU SPORTIF ? –
N°80 Novembre-Décembre 2009 – GOUVERNER LE SPORT AUTREMENT –
N°81 Janvier-Février 2010 – SPORT ET NATIONALITÉS : LES JOUEURS ÉTRANGERS DANS LES CHAMPIONNATS –
N°82 Mars-Avril 2010 – COMMENT EXERCER UNE ACTIVITÉ SPORTIVE ? –
N°83 Mai-Juin 2010 – EN FINIR AVEC LE DOPAGE ? –
N°84 Juillet-Août 2010 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : QUELLES STRATÉGIES ? –
N°85 Septembre-Octobre 2010 – PARIS SPORTIFS EN LIGNE : LA NOUVELLE RÉGLEMENTATION –
N°86 Novembre-Décembre 2010 – LE SPORT AUX RAPPORTS –
N°87 Janvier-Février 2011 – LE SPORTIF FACE AU SPORT GLOBALISÉ –
N°88 Mars-Avril 2011 – LES ARBITRES AU COEUR DU JEU –
N°89 Mai-Juin 2011 – L’ACCEPTATION DES RISQUES ABANDONNÉE ! –
N°90 Juillet-Août 2011 – BAIGNADES : PAS DE VACANCES POUR LE DROIT –
N°91 Septembre-Octobre 2011 – QUELLE GOUVERNANCE POUR LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ? –
N°92 Novembre-Décembre 2011 – SPORT, TABAC ET ALCOOL : DES LIAISONS DANGEREUSES ! –
N°93 Janvier-Février 2012 – 9ÈME ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS » : UNE MONDIALISATION RÉUSSIE –
N°94 Mars-Avril 2012 – PORTER LE DRAPEAU TRICOLORE, BRANDIR L’ÉTENDARD DE L’ÉTHIQUE –
N°95 Mai-Juin 2012 – LA RENCONTRE DU SPORT ET DE L’EUROPE –
N°96 Juillet-Août 2012 – LE DIRIGEANT DE CLUB FACE AU DROIT PÉNAL –
N° 96 Bis Juillet 2012 – QUELS SONT LES NOUVEAUX ENJEUX DU SPORT INTERNATIONAL ? –
N°97 Septembre-Octobre 2012 – QUELS SONT LES ENJEUX ÉCOLOGIQUES DU SPORT ? –
N°98 Novembre-Décembre 2012 – SPORT, LAÏCITÉ ET ISLAM –
N°99 Janvier-Février 2013 – MANIFESTATIONS SPORTIVES : VERS UN SPORT SANS RISQUES ? –
N°100 Mars-Avril 2013 – SPORT ET NATIONALITÉS : LA VÉRITÉ SUR LA DÉPENDANCE DU SPORT FRANÇAIS ET EUROPÉEN –
N°101 Mai-Juin 2013 – ACCIDENTS SPORTIFS : PA(E)NSER LES PLAIES –
N°102 Juillet-Août 2013 – UN SPORTIF, DES CONTRATS –
N°103 Septembre-Octobre 2013 – LA POLICE DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES –
N°104 Novembre-Décembre 2013 – À QUOI SERT LE SYNDICALISME SPORTIF ? –
N°105 Janvier-Février 2014 – ÉTUDE SPORT ET NATIONALITÉS : QUELLE PLACE POUR LES JOUEURS ÉTRANGERS ? –
N°106 Mars-Avril 2014 – ENSEIGNER LE SPORT : L’EXIGENCE DE DIPLÔMES –
N°107 Mai-Juin 2014 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : DE LA SÉCURITÉ À UNE NOUVELLE GOUVERNANCE ÉCONOMIQUE –
N°108 Juillet-Août 2014 – LE MAIRE ET LE SPORT –
N°109 Septembre-Octobre 2014 – SPORT PRO ET COLLECTIVITÉS : UNE VRAIE RÉVOLUTION ? –
N°110 Novembre-Décembre 2014 – LA MONTAGNE : UN MASSIF JURIDIQUE –
N°111 Janvier-Février 2015 – 12ÈME ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS » : UNE PLACE LIMITÉE POUR LES JOUEURS EUROPÉENS ? –
N°112 Mars-Avril 2015 – RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : UNE CARTE À JOUER POUR LE SPORT ? –
N°113 Mai-Juin 2015 – LA RESPONSABILITÉ DU CLUB ORGANISATEUR D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE –
N°114 Juillet-Août 2015 – LES ENJEUX DU SPORT EN ENTREPRISE –
N°115 Septembre-Octobre 2015 – LE SPORTIF, UN TRAVAILLEUR FACE AU DANGER ? –
N°116 Novembre-Décembre 2015 – LA RELIGION DANS LE SPORT OU LE SPORT DANS LA RELIGION –
N°117 Janvier-Février 2016 – STADIA, LA SÉCURITÉ DES GRANDES MANIFESTATIONS SPORTIVES –
N°118 Mars-Avril 2016 – SPORT ET DÉFENSE NATIONALE : UNE ARMÉE DE CHAMPIONS –
N°119 Mai-Juin 2016 – 13ÈME ÉTUDE SPORT ET NATIONALITÉS : LA MULTINATIONALITÉ DES ÉQUIPES –
N°120 Juillet-Août 2016 – UN ÉTÉ DE SPORT : EURO, TOUR, J.O ; CONFRONTÉ À L’EXIGENCE DE SÉCURITÉ –
N°121 Septembre-Octobre 2016 – TOUT POUR LE SPORT –
N°122 Novembre-Décembre 2016 – RETROUVER L’ESPRIT SPORTIF –
N°123 Janvier-Février 2017 – 14ÈME ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS » : LE « MADE IN FRANCE » PERD DU TERRAIN ! –
N°124 Mars-Avril 2017 – QATAR : LA DIPLOMATIE PAR LE SPORT –
N°125 Mai-Juin 2017 – COLLOQUE INTERNATIONAL : « SPORT, EUROPE ET MÉDITERRANÉE » –
N°126 Juillet-Août 2017 – SPORT ET BIEN-ÊTRE DANS LA VIE COMME AU TRAVAIL ! –
N°127 Septembre-Octobre 2017 – SPORT ET POLITIQUE : QUI GOUVERNE ? –
N°128 Novembre-Décembre 2017 – 15ÈME ÉTUDE LEGISPORT SPORT ET NATIONALITÉS : LE SPORT FRANÇAIS DOIT-IL CRAINDRE LA MONDIALISATION ? –
N°129 Janvier-Février 2018 – L’ENTRAÎNEUR, UNE RICHESSE DANS LE SPORT –
N°130 Mars-Avril 2018 – SPORT : LE RISQUE ZÉRO N’EXISTE PAS –
N°131 Mai-Juin 2018 – SPORT : SIGNEZ LE BON CONTRAT ! –
N°132 Juillet-Août 2018 – « TUER » LE DOPAGE ET COMBATTRE LA TRICHE –
N°133 Septembre-Octobre 2018 – PARIS SPORTIFS : EN SAVOIR PLUS POUR TENTER SA CHANCE ! » –
N°134 Novembre-Décembre 2018 – 16ÈME ÉTUDE LEGISPORT « SPORT ET NATIONALITÉS » : ET SI LES ÉQUIPES COMPOSÉES DE JOUEURS EXPATRIÉS RELANÇAIENT L’EUROPE ? –
N°135 Janvier-Février 2019 – HANDICAP ET PRATIQUE SPORTIVE : POUR L’ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES –
N°136 Mars-Avril 2019 – LA VENTE DES CLUBS FRANÇAIS À DES INVESTISSEURS ÉTRANGERS : CHANCE OU PÉRILS ? –
N°137 Mai-Juin 2019 – LE SPORT CONNECTÉ À L’E-SPORT –
N°138 Juillet-Août 2019 – SPORT, TECHNOLOGIES ET INNOVATION : QUE LA SCIENCE CONTINUE –
N°139 Septembre-Octobre 2019 – FAUT-IL AVOIR PEUR DES BIOTECHNOLOGIES DANS LE SPORT ? –
N°140 Novembre-Décembre 2019 – LA FORMATION EST-ELLE MENACÉE PAR LA MONDIALISATION ? –
N°141 Janvier-Février 2020 – POUR LES J.O DE PARIS, LE SPORT FAIT SA RÉVOLUTION ! –
N°142 Mars-Avril 2020 – ACCIDENTS SPORTIFS : COMMENT ÊTRE INDEMNISÉ ? –
N°143 et N°144 Mai-Juin et Juillet-Août 2020 – FACE AU CORONAVIRUS, LE SPORT NE BAISSE PAS LA GARDE ! –
N°145 Septembre – Octobre 2020 – DES GUEULES CASSEES A LA PRIVATISATION DE LA FRANCAISE DES JEUX –
N°146 Novembre – Décembre 2020 – 18ème ETUDE LEGISPORT « SPORT ET NATIONALITES » – L’AUDACE DE TRAVERSER LES FRONTIERES –
N°147 Janvier – Février 2021 – COVID-19 : LA PAROLE EST A LA DEFENSE ! –
N°148 Mars – Avril 2021 – AVEC LE SPORT, CONSTRUISONS L’EUROPE ! –
N°149 Mai – Juin 2021 – L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE AU COEUR DU SPORT ? –
N°150 Juillet – Août 2021 – 30 ANS, 150 NUMEROS ! –
N°151 Septembre – Octobre 2021 – 19ème ETUDE LEGISPORT « SPORT ET NATIONALITES » – LA MEDAILLE D’OR DE MONDIALISATION ! –
N°152 Novembre – Décembre 2021 – ET LE CDD SPECIFIQUE ARRIVA : IL ETAIT TEMPS ! –
N°153 Janvier – Février 2022 – QUELLE FISCALITE POUR LES CLUBS SPORTIFS ? –
N°154 Mars – Avril 2022 – SYNDICALISME SPORTIF, REVENDICATIONS OU DIALOGUE SOCIAL ? –
N°155 Mai – Juin 2022 – LE SYNDICALISME, UNE FORCE NOUVELLE DANS LE SPORT –
LA LONGEVITE DE LA PUBLICATION TEMOIGNE DU SERIEUX ET DU DYNAMISME PHENOMENAUX DE L’EQUIPE REDACTRICE.
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