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1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT. Tout sur le droit du sport.

Monthly Archives: décembre 2021

Me Michel Pautot a présenté son ouvrage « Le sport et l’Europe » à Marseille

Le 10 novembre 2021, Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille a présenté son ouvrage « Le sport et l’Europe – les règles du jeu » (Territorial éditions) à Marseille. Il a notamment expliqué que le sport est un magnifique exemple d’intégration européenne, s’appuyant sur le succès de l’Euro de football 2020 disputé en 2021 organisé […]

Le Ministère chargé des Sports renforce les moyens consacrés à la prévention des violences et des discriminations

LEGISPORT publie ce communiqué reçu du service de presse du Ministère des sports le 6 décembre 2021. Dans la continuité de l’accompagnement déployé au service des acteurs de terrain depuis 2018, avant même la vague de libération de la parole survenue fin 2019 dans le sport, le ministère chargé des Sports a lancé au printemps […]

Patrick Ranvier, nommé DTN de la FF Athlétisme

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu du service de presse de la Fédération Française d’Athlétisme le 3 Décembre 2021. Patrick Ranvier a été nommé ce vendredi Directeur Technique National de la Fédération Française d’Athlétisme. Ce choix de la ministre déléguée chargée des Sports, Roxana Maracineanu, fait suite au processus de candidature puis aux auditions menées par […]

Obligation vaccinale et contrat de travail – expertise SVP

LEGISPORT publie ce communiqué reçu le 20 septembre 2021 de Madame Fauve Riou (Médiatiser.TV) intitulé « Obligation vaccinale – quelles conséquences sur le contrat de travail ? Expertise SVP ». Depuis le 15 septembre 2021, l’obligation vaccinale est véritablement entrée en vigueur pour les personnels concernés. Quelles en sont les conséquences sur le contrat de travail et la […]