Le 17 Juillet 2018, un décret est passé inaperçu. Et pourtant, il intéresse le sport et plus précisément le dopage. Paru au Journal Officiel le 18 Juillet 2018, ce décret modifie la partie réglementaire du Code du sport relative à l’organisation de l’Agence française de Lutte contre le dopage et à la procédure disciplinaire menée […]

Le 3 Août 2018, un décret fort important pour le sport professionnel français a été publié au Journal Officiel. Il s’agit du décret relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels pris en application de la loi du 1er Mars 2017 visant à préserver l’éthique du […]

Maître Christian Baillon-Passe, avocat au barreau de Marseille, spécialiste en droit public dresse un panorama de diverses décisions de justice intéressant le droit public du sport :   1/ Retrait définitif d’une licence fédérale et procédure disciplinaire : quel est le contrôle du juge sur la procédure et la sanction ? Dans une affaire concernant une […]

Sur la vidéo dans le football, Me Michel Pautot donne son avis et c’est musclé !!! Pour Me Michel Pautot, le capitaine d’une équipe doit pouvoir accéder à la vidéo. Le 15 Août 2018, le Huffington Post a publié l’avis de Me Michel Pautot. Pour en savoir plus, cliquez ICI.

Le Championnat de France de football de Ligue 1 a débuté il y a quelques jours. L’occasion de s’interroger sur l’un des joueurs les plus connus et les plus emblématiques de l’histoire de ce Championnat : le suédois Gunnar Andersson. Le célèbre attaquant de l’Olympique de Marseille Gunnar Andersson a été mis à l’honneur par […]

Le célèbre avocat marseillais Me Michel Pautot est clair : « Donnons au Capitaine le pourvoir d’accéder à la vidéo et amplifions la technologie dans le football » Voici l’argumentaire développé le 11 Août 2018 par l’avocat qui a bouleversé le sport professionnel européen avec l’arrêt Malaja : « Depuis la Coupe du Monde en Russie, le football […]

Le célèbre attaquant de l’Olympique de Marseille Gunnar Andersson a été mis à l’honneur par une étude publiée dans un journal suédois Saffle – Tidningen début Août 2018 par deux auteurs : le marseillais Gilles Castagno et le suédois Ake Sandberg. Le suédois Gunnar Andersson a marqué de son empreinte le club phocéen et le […]

Il n’est pas inutile de relire l’avis de Me Michel Pautot, auteur de l’étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » sur le Brexit en 2016 dans La Nouvelle République. Pour en savoir plus, cliquez ICI

Il n’est pas inutile de relire l’avis de Me Michel Pautot, auteur de l’étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » sur le Calcio dans l’Humanité en 2014. Pour en savoir plus, cliquez ICI

Il n’est pas inutile de relire l’avis de Me Michel Pautot, auteur de l’étude Légisport « Sport et Nationalités » sur le transfert de Zlatan Ibrahimovic au PSG. Pour en savoir plus, cliquez ICI.