legisport

Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

Un guide sanitaire commun pour les Ligues professionnelles de handball

Les deux ligues professionnelles de handball, la Ligue féminine de handball (LFH) et la Ligue Nationale de Handball (LNH), ont travaillé avec l’ensemble des acteurs du handball et les commissions médicales pour établir un protocole sanitaire précis avant la reprise des championnats. La Ligue Butagaz Énergie gérée par la LFH reprendra ce mercredi 9 septembre. […]

Les maillots de Manchester City dévoilés par l’équipementier Puma

Manchester City, Champion d’Angleterre lors de la saison 2018-2019 est une valeur sûre du merchandising mondial. L’occasion de s’intéresser aujourd’hui à ses maillots. En Juillet et Août 2020, le célèbre équipementier allemand Puma, fondé par Rudolf Dassler en 1948, bien connu pour avoir dans le passé sponsorisé des stars du sport comme Boris Becker (tennis) […]

Droit du sport : LEGISPORT, une longévité exceptionnelle

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT paraît depuis Septembre – Octobre 1996.  Une longévité exceptionnelle qui démontre la qualité de cette publication et le grand travail accompli par Me Michel Pautot, avocat depuis des décennies. Voici la liste de tous les bulletins parus jusqu’à aujourd’hui, le 2 Août 2020 : N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET […]

« L’accord européen du 21 Juillet 2020 : une première victoire », estime Monique Beltrame (Comité européen)

La détermination fut le fil conducteur du Président de la République durant ce difficile mais indispensable accord pour la pérennité de l’Union Européenne. Nul n’a oublié la marche solennelle d’Emmanuel Macron le soir de son élection, traversant, seul et à pied, l’esplanade du Louvre. Il endosse le destin de la France au son majestueux du dernier mouvement […]

Sportifs et entraîneurs professionnels, connaissez-vous l’Ordonnance n°2020-777 du 24 Juin 2020 ?

Cette Ordonnance est relative à l’adaptation pour la saison 2019-2020 du régime applicable aux contrats des sportifs et entraîneurs professionnels français et a été publiée au Journal Officiel le 25 Juin 2020. L’article 1 est important et prévoit : « Par dérogation à l’article L.222-2-4 du Code du sport et aux stipulations conventionnelles applicables dans l’entreprise, l’établissement […]

Serge Pautot, des mots sur des maux

L’ouvrage Nos combats pour le sport et la justice, écrit par Mes Serge et Michel Pautot, aux éditions du Sékoya,  à l’honneur dans la Revue France Boxe dans son numéro de Juillet-Août 2020). Alexandre Terrini y publie un magnifique article : « Serge Pautot,  des mots sur  des maux ». Pour consulter l’article paru dans la Revue de […]

Jauge dans les stades

Depuis le 11 juillet 2020 et la fin de l’état d’urgence sanitaire en métropole, la France a autorisé l’accueil du public dans les  enceintes sportives dans la limite de 5000 personnes. A l’occasion du Conseil de sécurité et de défense qui s’est tenu le  24 juillet, la question de l’évolution de cette jauge a été […]

La Convention nationale sur la prévention des violences sexuelles dans le sport

Organisée à l’initiative de la Ministre des Sports Roxana Maracineanu, la première convention nationale de prévention des violences sexuelles dans le sport, a eu lieu le 21 février 2020 au siège du Comité Nationale Olympique et Sportif Français (CNOSF) en présence d’Adrien Taquet, secrétaire d’Etat chargé de l’Enfance, Nicole Belloubet, ministre de la Justice et de […]