« LE PROTECTIONNISME VOLE EN ECLATS AVEC L’ARRET DE LA COUR DE JUSTICE » A la suite de l’arrêt rendu le 21 décembre 2023 par la Cour de Justice de l’Union européenne dans l’affaire C-333/21 (European Superleague Company), Maître Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, avocat à l’origine de l’arrêt Malaja a aussitôt réagi : « Avec […]

« LES CONTRATS DANS LE SPORT », c’est la matinée d’étude qui a été organisée à Marseille le samedi16 décembre 2023 par LEGISPORT.  Tout acteur du sport (club, comité, fédération, organisateur, sportif,…) est conduit à conclure un certain nombre de contrats (par exemple, sponsoring, travail, image, assurance, agent, participation à un match….). « Les contrats […]

Oui, 164 numéros de LEGISPORT déjà parus ! « Que reste-t-il de l’éthique du sport ? », c’est le titre du dernier numéro de LEGISPORT (novembre-décembre 2023). Ce qui porte à 164 les numéros déjà parus à ce jour.  Une longévité exceptionnelle. Depuis le 1er numéro de septembre-octobre 1996, voici la liste des numéros déjà parus : N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET ENFANTS : HALTE AUX EXCÈS – N°2 Novembre-Décembre 1996 – LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS SOUS HAUTE SURVEILLANCE – N°3 Janvier-Février 1997 – CLUBS SPORTIFS ET ACCIDENTS : VERS UNE RESPONSABILITÉ DE PLEIN DROIT – N°4 Mars-Avril 1997 – VOUS ÊTES TOUS CONCERNÉS PAR L’OBLIGATION DE DIPLÔMES ET CELLE DE DÉCLARATION D’ÉTABLISSEMENT D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE – N°5 Mai-Juin 1997 – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE – N°6 Juillet-Août 1997   – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES – N°7 Septembre-Octobre 1997 – LA RESPONSABILITÉ DES ORGANISATEURS – N°8 Novembre-Décembre 1997 – LES OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN MATIÈRE D’URSSAF – N°9 Janvier-Février 1998 – LES MODALITÉS DU CONTRÔLE ANTIDOPAGE – N°10 Mars-Avril 1998 – LA FISCALITÉ DES CLUBS SPORTIFS – N°11 Mai-Juin 1998 – LA COUPE DU MONDE DE FOOT ET LE DROIT – N°12 Juillet-Août 1998 – ACTUALITÉS JURIDIQUES DU SPORT – N°13 Septembre-Octobre 1998 – SPORT ET DROIT DES AFFAIRES – N°14 Novembre-Décembre 1998 – LA NOUVELLE FISCALITÉ DES   ASSOCIATIONS – N°15 Janvier-Février 1999 – L’ARRÊT BOSMAN ÉTENDU À DE NOMBREUX PAYS ? – N°16 Mars-Avril 1999 – ACTIVITÉ SPORTIVE ET ASSURANCES – N°17 Mai-Juin 1999 – LA DÉFENSE DU SPORTIF – N° Spécial Mai 1999 – SPECIAL ANDIISS – N°18 Juillet-Août 1999 – LES OBLIGATIONS DU GROUPEMENT SPORTIF – N°19 Septembre-Octobre 1999 – SPORT ET DROIT DU TRAVAIL – N° Spécial Octobre 1999 – MARSEILLE-CASSIS 99 – N°20 Novembre-Décembre 1999 – CLUBS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES – N°21 Janvier-Février 2000 – SPORT, ALCOOL ET TABAC – N°22 Mars-Avril 2000 – SPORT ET LIBERTÉS – N°23 Mai-Juin 2000 – LA RESPONSABILITÉ ENTRE SPORTIFS – […]

Pour écouter le message vidéo de Me Serge Pautot, Président de LEGISPORT pour l’Université de Bagdad, Cliquez ICI

Après le succès de 2023, Juris Golf 2024 est déjà lancé ! Professionnels de justice (avocats, magistrats, experts, notaires, huissiers), save the dates : Juris Golf les 31 Mai et 1er Juin 2024 sur le parcours 18 trous de Cabriès à quelques kilomètres d’Aix-en-Provence la Juris Golf, championnat de golf des professionnels de justice dont les bénéfices sont […]

Chers lecteurs, chères lectrices, Merci encore pour votre fidélité à lire notre publication LEGISPORT. Cela fait fait très plaisir.  A ne pas manquer, le numéro 164 (« Que reste-t-il de l’éthique du sport ? ») de novembre-décembre 2023. Le Professeur Wladimir Andreff y est interviewé. Economiste du sport de renommée mondiale, le Professeur Andreff vient de tirer […]

Maître Michel Pautot, rédacteur en chef de LEGISPORT est clair : « Phénoménal succès populaire et grands moments de fraternité entre les peuples lors des quarts de finale de la Coupe du monde de rugby 2023 à Marseille (Pays de Galles – Argentine et Angleterre – Fidji).  Et sacrées ferveur et ambiance au Village Rugby à Marseille le […]

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Par Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille et rédacteur en chef de LEGISPORT Lors de la Coupe du monde de rugby qui se déroule actuellement en France (8 septembre-28 octobre 2023), l’équipe d’Afrique du Sud remet son titre en jeu. Il est utile de préciser que la présence des joueurs sud-africains dans les […]

Par Maîtres Serge et Michel Pautot, docteurs en droit, avocats au barreau de Marseille Editions du Sekoya Le sport ne peut exister sans un soutien moral et professionnel. Le rôle de l’avocat en faveur de sportifs en détresse, victimes d’accidents, d’injustices, est ici parfaitement démontré.  Les avocats marseillais Maîtres Serge et Michel Pautot, auteurs de […]