LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu le 4 avril 2023 de la Fédération Française de BasketBall intitulé « Lancement de la première journée nationale du 3×3 en juin ». Voici le texte de ce communiqué de presse : « La Fédération Française de BasketBall (FFBB) annonce la création d’une Journée Nationale du 3×3 chaque année, le 3ème […]

LEGISPORT publie ce communiqué de presse reçu le 4 avril 2023 de Patrick Vajda, président de l’IFSO (INTERNATIONAL FEDERATION FOR SPORTS OFFICIAL) aux termes duquel il est précisé : « La guerre s’invite aussi dans le sport olympique et comme à l’habitude ce sont les plus faibles qui en font les frais. L’IBA vient de déclarer […]

« Pourquoi ne pas créer un Office franco-britannique de la jeunesse ? ». C’est l’idée lancée par Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, rédacteur en chef de LEGISPORT, auteur de l’ouvrage « Le sport et l’Europe ». « Une telle création serait à l’évidence un signe fort en faveur de l’amitié franco-britannique qui doit se renforcer d’autant plus que tant […]

L’arbitre de boxe Gabriel La Ruffa réagit au numéro de LEGISPORT intitulé « Traumatismes craniens, commotions : la grande peur ». Gabriel La Ruffa nous indique : « Après avoir lu attentivement ce bulletin LEGISPORT très exhaustif, je tenais à vous faire part d’une petite expérience sportive personnelle liée aux commotions. J’ai pratiqué plusieurs sports dont le football en premier […]

Intitulé « Traumatismes craniens, commotions : la grande peur », le dernier bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT est paru.  Me Michel Pautot, le rédacteur en chef ne manque pas de souligner dans l’éditorial de la publication : « nous présentons modestement, après bien d’autres spécialistes, des informations sur les traumatismes crâniens, les commotions dans plusieurs disciplines (rugby, cyclisme, boxe, […]

Le Tribunal administratif de Paris a dans un jugement du 14 janvier 2022 condamné l’Etat à verser la somme de 5 000 euros au titre de préjudice moral et à 1 500 euros au titre de l’article L.761-1 du Code de justice administrative.  Le Tribunal administratif de Paris a notamment jugé : « en précisant publiquement, […]

Maître Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, auteur d’une thèse et de plusieurs ouvrages sur  « Le sport et l’Europe », s’interroge très clairement :  « Pourquoi ne pas avoir organisé des tournois sportifs pour la paix ni même en avoir lancé l’idée ? Dommage car le sport doit être universel. Il ne peut pas exclure, il […]

« LES CONTRATS DANS LE SPORT », c’est la matinée d’étude qui a été organisée à Marseille le 7 mars 2023 par LEGISPORT. Tout acteur du sport (club, comité, fédération, organisateur, sportif,…) est conduit à conclure un certain nombre de contrats (par exemple, sponsoring, travail, image, assurance, agent, participation à un match….). « Il ne […]

Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont toutes les chances de « booster » les échanges sportifs sportifs franco-allemands. La réunion d’information à destination des associations sportives et clubs franco-allemands qui s’est tenue à Francfort-sur-le-Main du 3 au 5 mars 2023  au Landessportbund Hessen, organisée par le trio Comité national olympique et sportif français (Cnosf) […]

Le dernier numéro du bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT est paru (n°160 de mars-avril 2023). Ayant pour thème : « traumatismes crâniens, commotions : la grande peur », il donne la parole à d’éminents spécialistes, tant français qu’étrangers. Me Michel Pautot, le rédacteur en chef ne manque pas de souligner dans l’éditorial de la publication : « nous présentons modestement, après […]