Avant le match France – Biélorussie qualificatif pour la Coupe du Monde de football 2018, Me Michel Pautot dresse un avis sans concession sur le bilan des Bleus. Cet avis a été publié sur le site internet Huffington Post : « Seize buts en 9 matches, mais que vaut vraiment l’attaque de l’équipe de France ». Cliquez […]

Le n°127 du bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT de septembre – octobre 2017 vient de paraître. Il est consacré à un thème d’importance : « Sport et Politique : qui gouverne ? ». Entre l’Etat, les collectivités, le mouvement sportif et fédéral ainsi que la confrontation aux nouvelles lois du marché et du spectacle sportif, le sujet est […]

LEGISPORT porte à la connaissance de ses lecteurs un arrêt de la première Chambre Civile de la Cour de Cassation rendu le 25 Janvier 2017 (n° de pourvoi : 16-11953). Dans cet arrêt, la Cour de Cassation juge : « L’obligation contractuelle de sécurité à laquelle est tenu l’exploitant d’une salle d’escalade est une obligation de moyens. Dès […]

Le ballon de football est – il dangereux ? Il n’est pas inutile de se reporter à la presse anglaise et notamment au quotidien « The Guardian » et à l’article de Daniel Taylor publié le 30 septembre 2017 : « Football is heading for trouble over brain injuries caused by the ball » (« Le football se dirige vers des problèmes […]

« Médicaments et performances » : le Docteur Véronique Lebar, actuelle présidente du Comité Ethique et sport livre une analyse fort instructive et enrichissante sous différents angles, historique, philosophique, médical,…au regard du dopage. Avec le très grand nombre de fonctions exercées par le Dr Véronique Lebar tant à l’Agence Française de Lutte contre le Dopage (responsable médicale de […]

A la suite du match de Championnat de France de football Ligue 1 entre Amiens et Lille au stade de la Licorne qui a vu l’effondrement d’une tribune, une information judiciaire a été ouverte pour blessures involontaires. Maître Michel Pautot, docteur en droit, avocat au barreau de Marseille, auteur de l’ouvrage « Les responsables du drame […]

Quelques affaires relatives au dopage sont parfois jugées par le Conseil d’Etat, la plus haute juridiction administrative. LEGISPORT a choisi aujourd’hui d’en évoquer deux : la première (référé, 25 Août 2017) dans laquelle le référé d’un entraîneur de natation contre la suspension que lui a infligée l’Agence Française de Lutte contre le dopage, et une seconde […]