legisport

Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

LEGISPORT continue son devoir d’information avec « Sport : le risque zéro n’existe pas »

LEGISPORT continue son devoir d’information avec son dernier bulletin d’informations juridiques sportives n°130 de Mars-Avril 2018 « Sport : le risque zéro n’existe pas ». Un numéro fort complet et détaillé sur notamment les thèmes suivants : -des bienfaits de la pratique sportive aux risques encourus; -deux jugements exemplaires : précautions à prendre, excès à éviter; -le […]

A l’occasion des Jeux Olympiques d’hiver, coup de projecteur sur sport et défense nationale, une armée de champions

Les Jeux Olympiques d’hiver de 2018 sont marqués par de magnifiques victoires et performances de champions français issus de la défense nationale, dont Martin Fourcade qui a battu le record de médailles de Jean-Claude Killy. « Sport et défense nationale, une armée de champions », c’est le titre d’un ancien n° de LEGISPORT (118 de mars – avril 2016) qui […]

« Doit-on forcément recruter un sélectionneur étranger pour gagner le tournoi des 6 Nations ? »

Le Tournoi des 6 Nations bat son plein. L’occasion pour Me Michel Pautot, l’avocat à l’origine de l’arrêt Malaja qui après l’arrêt Bosman, a bouleversé le sport professionnel et l’auteur de l’étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » de  publier une tribune : « Doit-on forcément recruter un sélectionneur étranger pour gagner le tournoi des 6 Nations ? ». Me Pautot compare […]

Conseil de l’Europe : La nouvelle Convention sur la sécurité, la sûreté et les services : maintenant en vigueur !

La Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors de matches de football et autres manifestations sportives (STCE nº 218) est entrée en vigueur le 1er novembre 2017 après avoir été ratifiée par trois Etats membres du Conseil de l’Europe : la France, le Monaco […]

Statut et transfert des joueurs de football : une « première mondiale » au Luxembourg ?

Il y a quelques semaines, et plus précisément le 30 novembre 2017, LEGISPORT évoquait le combat du footballeur français Julien Humbert (33 ans) et « l’imbroglio juridique à dénouer » de sa situation au Grand-Duché de Luxembourg. Cet imbroglio est aujourd’hui dénoué pour le plus grand bonheur du joueur et le célèbre journal luxembourgeois Le Quotidien évoque […]

L’obligation de localisation des sportifs : la protection des données personnelles et de la vie privée affaiblies au profit de l’intérêt général

Par Maître François Klein, avocat associé département droit du sport – KGA AVOCATS, Maître Laurent Badiane, avocat associé département IP/IT – KGA AVOCATS, Maître Laëtitia Basset, avocate département IP/IT – KGA AVOCATS   L’obligation de localisation des sportifs « ciblés » en vue de contrôles anti-dopage « inopinés » prévus par l’article L232-15 du Code […]

Succès de la présentation de l’ouvrage « France – Algérie / du côté des deux rives » dans plusieurs pays

Maître Serge Pautot, président de LEGISPORT a présenté avec succès l’ouvrage « France – Algérie / du côté des deux rives » (Editions L’Harmattan) en Algérie (à Alger), en France (à Marseille puis Paris) et au Liban (à Beyrouth). La presse est extrêmement élogieuse envers cet ouvrage devenu une référence pour le rapprochement France – Algérie.