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Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

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L’Italie et le Luxembourg se passionnent pour la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités »

Après la présentation de la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » à Paris le lundi 20 Novembre 2017 par Maître Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, à l’origine de l’arrêt Malaja, la presse internationale se passionne pour ce travail de grande qualité. Au Luxembourg, Me Michel Pautot a été interviewé par Ismaël Bouchafra Hennequin […]

Vif succès de la présentation de la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités »

Le lundi 20 novembre 2017, à Paris, la quinzième étude Légisport « Sport et Nationalités » a été présentée en présence de représentants du mouvement sportif (CNOSF, INSEP, football, basket,….), du Ministère des sports, des agents sportifs. Cette étude, – réalisée annuellement par Maître Michel Pautot, avocat au barreau de marseille, à l’origine de l’arrêt […]

La 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » en plein cœur de l’actualité sportive

La 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » est en plein cœur de l’actualité sportive. Avec la non qualification de l’équipe nationale de l’Italie pour la Coupe du Monde de football 2018, la nouvelle étude LEGISPORT tombe à pic. La présence des joueurs étrangers dans le Calcio est jugée trop importante par certains. L’étude, réalisée par Maître […]

Présentation le 20 Novembre 2017 à Paris des résultats de la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités »

Le sport français doit-il craindre la mondialisation ? LEGISPORT vous donne rendez-vous pour sa conférence de presse, annuelle, à Paris le 20 Novembre 2017. Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, à l’origine de l’arrêt Malaja, présentera les résultats de la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » concernant l’importance et le nombre des joueurs […]

La campagne LEGISPORT « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport » continue

La campagne LEGISPORT « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport » continue. Plusieurs clubs ont bénéficié de l’action citoyenne menée par LEGISPORT. Dernier exemple en date : le 19 Octobre 2017, au lycée St Exupéry à Marseille, à l’occasion d’un tournoi de football Fare, Me Michel Pautot, le responsable de la campagne LEGISPORT a […]

« Sport et Politique » : parution du bulletin LEGISPORT n°127

Le n°127 du bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT de septembre – octobre 2017 vient de paraître. Il est consacré à un thème d’importance : « Sport et Politique : qui gouverne ? ». Entre l’Etat, les collectivités, le mouvement sportif et fédéral ainsi que la confrontation aux nouvelles lois du marché et du spectacle sportif, le sujet est […]

Salle d’escalade : La Cour de Cassation statue sur l’obligation de sécurité et la faute de la victime

LEGISPORT porte à la connaissance de ses lecteurs un arrêt de la première Chambre Civile de la Cour de Cassation rendu le 25 Janvier 2017 (n° de pourvoi : 16-11953). Dans cet arrêt, la Cour de Cassation juge : « L’obligation contractuelle de sécurité à laquelle est tenu l’exploitant d’une salle d’escalade est une obligation de moyens. Dès […]