Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT paraît depuis Septembre – Octobre 1996.  Une longévité exceptionnelle qui démontre la qualité de cette publication et le grand travail accompli par Me Michel Pautot, avocat depuis des décennies. Voici la liste de tous les bulletins parus jusqu’à aujourd’hui, le 2 Août 2020 : N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET […]

La détermination fut le fil conducteur du Président de la République durant ce difficile mais indispensable accord pour la pérennité de l’Union Européenne. Nul n’a oublié la marche solennelle d’Emmanuel Macron le soir de son élection, traversant, seul et à pied, l’esplanade du Louvre. Il endosse le destin de la France au son majestueux du dernier mouvement […]

Seregno (Italie), le 30 juillet 2020. A l’occasion de la dernière finale, le sponsor titre des deux dernières saisons de la Coupe de la Ligue BKT de football fait le point sur son expérience. Balkrishna Industries Ltd (BKT) est la première société de pneus Hors-Route, des pneus B2B et non B2C, à investir dans le football […]

Cette Ordonnance est relative à l’adaptation pour la saison 2019-2020 du régime applicable aux contrats des sportifs et entraîneurs professionnels français et a été publiée au Journal Officiel le 25 Juin 2020. L’article 1 est important et prévoit : « Par dérogation à l’article L.222-2-4 du Code du sport et aux stipulations conventionnelles applicables dans l’entreprise, l’établissement […]

L’ouvrage Nos combats pour le sport et la justice, écrit par Mes Serge et Michel Pautot, aux éditions du Sékoya,  à l’honneur dans la Revue France Boxe dans son numéro de Juillet-Août 2020). Alexandre Terrini y publie un magnifique article : « Serge Pautot,  des mots sur  des maux ». Pour consulter l’article paru dans la Revue de […]

Depuis le 11 juillet 2020 et la fin de l’état d’urgence sanitaire en métropole, la France a autorisé l’accueil du public dans les  enceintes sportives dans la limite de 5000 personnes. A l’occasion du Conseil de sécurité et de défense qui s’est tenu le  24 juillet, la question de l’évolution de cette jauge a été […]

Organisée à l’initiative de la Ministre des Sports Roxana Maracineanu, la première convention nationale de prévention des violences sexuelles dans le sport, a eu lieu le 21 février 2020 au siège du Comité Nationale Olympique et Sportif Français (CNOSF) en présence d’Adrien Taquet, secrétaire d’Etat chargé de l’Enfance, Nicole Belloubet, ministre de la Justice et de […]

Maître Emmanuelle Jaeger est avocate au barreau de Paris et présidente de l’Azur Olympique Charenton, tout en étant en équipe de France de 100 kms route. En plein confinement, elle a alerté et donné des pistes de développement en faveur du monde de l’athlétisme dans une « lettre ouverte pour un athlétisme solidaire, réinventé et pérenne » […]

Maîtres Serge et Michel Pautot, docteurs en droit, avocats au barreau de Marseille ont publié « Nos combats pour le sport et la justice » aux Editions du Sekoya. Ils y racontent avec précision la mutation du droit du sport, revenant sur de nombreux dossiers qu’ils ont plaidés. On croise au fil des pages : -Joseph-Antoine Bell contre […]

Maîtres Serge et Michel Pautot, docteurs en droit, avocats au barreau de Marseille ont publié « Nos combats pour le sport et la justice » aux Editions du Sekoya. Ils y racontent avec précision la mutation du droit du sport, revenant sur de nombreux dossiers qu’ils ont plaidés. On croise au fil des pages : -Joseph-Antoine Bell contre […]