legisport

Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

bulletin – droit du sport

CHERS LECTEURS, CHERES LECTRICES,

NOUS VOUS REMERCIONS DE L’INTERET QUE VOUS PORTEZ A NOS ACTIVITES ET NOUS VOUS DONNONS LA POSSIBILITE DE CONSULTER le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT qui paraît depuis Septembre 1996.

Le dernier numéro est le 145 qui est consacré à : « DES GUEULES CASSEES A LA PRIVATISATION DE LA FRANCAISE DES JEUX » (N°145, septembre – octobre 2020).

NOUS VOUS DONNONS LA POSSIBILITE DE CONSULTER UN ANCIEN NUMERO, CELUI SUR SPORT ET CORONAVIRUS (Numéros 143-144 : « Face au coronavirus, le sport ne baisse pas sa garde ! ». POUR LE CONSULTER, CLIQUEZ ICI

VOICI LA LISTE DES ANCIENS NUMEROS PARUS A CE JOUR :

N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET ENFANTS : HALTE AUX EXCÈS –

N°2 Novembre-Décembre 1996 – LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS SOUS HAUTE               SURVEILLANCE –

N°3 Janvier-Février 1997 – CLUBS SPORTIFS ET ACCIDENTS : VERS UNE RESPONSABILITÉ DE PLEIN DROIT –

N°4 Mars-Avril 1997 – VOUS ÊTES TOUS CONCERNÉS PAR L’OBLIGATION DE DIPLÔMES ET CELLE DE DÉCLARATION D’ÉTABLISSEMENT D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE –

N°5 Mai-Juin 1997 – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE –

N°6 Juillet-Août 1997   – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES –

N°7 Septembre-Octobre 1997 – LA RESPONSABILITÉ DES ORGANISATEURS –

N°8 Novembre-Décembre 1997 – LES OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN MATIÈRE D’URSSAF –

N°9 Janvier-Février 1998 – LES MODALITÉS DU CONTRÔLE ANTIDOPAGE –

N°10 Mars-Avril 1998 – LA FISCALITÉ DES CLUBS SPORTIFS –

N°11 Mai-Juin 1998 – LA COUPE DU MONDE DE FOOT ET LE DROIT –

N°12 Juillet-Août 1998 – ACTUALITÉS JURIDIQUES DU SPORT –

N°13 Septembre-Octobre 1998 – SPORT ET DROIT DES AFFAIRES –

N°14 Novembre-Décembre 1998 – LA NOUVELLE FISCALITÉ DES   ASSOCIATIONS –

N°15 Janvier-Février 1999 – L’ARRÊT BOSMAN ÉTENDU À DE NOMBREUX PAYS ? –

N°16 Mars-Avril 1999 – ACTIVITÉ SPORTIVE ET ASSURANCES –

N°17 Mai-Juin 1999 – LA DÉFENSE DU SPORTIF –

N° Spécial Mai 1999 – SPECIAL ANDIISS –

N°18 Juillet-Août 1999 – LES OBLIGATIONS DU GROUPEMENT SPORTIF –

N°19 Septembre-Octobre 1999 – SPORT ET DROIT DU TRAVAIL –

N° Spécial Octobre 1999 – MARSEILLE-CASSIS 99 –

N°20 Novembre-Décembre 1999 – CLUBS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES –

N°21 Janvier-Février 2000 – SPORT, ALCOOL ET TABAC –

N°22 Mars-Avril 2000 – SPORT ET LIBERTÉS –

N°23 Mai-Juin 2000 – LA RESPONSABILITÉ ENTRE SPORTIFS –

N°24 Juillet-Août 2000 – LE SPORT DANS L’ENTREPRISE –

N°25 Septembre-Octobre 2000 – LES CONTRATS EN SPORT –

N° Spécial Octobre 2000 – MARSEILLE-CASSIS 2000 –

N°26 Novembre-Décembre 2000 – NOUVEAUTÉS DU DROIT –

N°27 Janvier-Février 2001 – SPORT ET MÉDIAS –

N°28 Mars-Avril 2001 – LA LOI SUR LE SPORT –

N°29 Mai-Juin 2001 – LE STATUT DES CLUBS SPORTIFS –

N°30 Juillet-Août 2001 – LES OBLIGATIONS MÉDICALES –

N°31 Septembre-Octobre 2001 – LES OBLIGATIONS DE SÉCURITÉ –

N°32 Novembre-Décembre 2001 – SPORT ET SPONSORING –

N°33 Janvier-Février 2002 – LA RÉPRESSION DU DOPAGE –

N°34 Mars-Avril 2002 – LE CONTENTIEUX SPORTIF –

N°35 Mai-Juin 2002 – DROIT ET SPORT –

N°36 Juillet-Août 2002 – SPORT ET COMMUNES –

N°37 Septembre-Octobre 2002 – LE STATUT DU SPORTIF –

N°38 Novembre-Décembre 2002 – LE CONTRAT DE TRAVAIL DU SPORTIF –

N°39 Janvier-Février 2003 – LA RESPONSABILITÉ DES ORGANISATEURS –

N°40 Mars-Avril 2003 – LES OBLIGATIONS SOCIALES DES CLUBS –

N°41 Mai-Juin 2003 – SANTÉ ET SÉCURITÉ EN SPORT –

N°42 Juillet-Août 2003 – AGENTS, MANAGERS ET MÉDECINS DU SPORT –

N°43 Septembre-Octobre 2003 – TRANSFERTS ET LIBERTÉ DE CIRCULATION –

N°44 Novembre-Décembre 2003 – SKI & DROIT –

N°45 Janvier-Février 2004 – LA SÉCURITÉ DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS –

N°46 Mars-Avril 2004 – LA NOUVELLE LOI SUR LE SPORT –

N°47 Mai-Juin 2004 – ACTIVITÉ SPORTIVE ET ASSURANCES –

N°48 Juillet-Août 2004 – LA RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS DE CLUBS –

N°49 Septembre-Octobre 2004 – LE STATUT DU BÉNÉVOLE –

N°50 Novembre-Décembre 2004 – LES JEUNES ET LE SPORT –

N°51 Janvier-Février 2005 – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET LE SPORT –

N°52 Mars-Avril 2005 – LE SPORT PROFESSIONNEL EN FRANCE –

N°53 Mai-Juin 2005 – L’ENCADREMENT DU SPORT –

N°54 Juillet-Août 2005 – LES ARBITRES SPORTIFS –

N°55 Septembre-Octobre 2005 – À QUOI SERVENT LES FÉDÉRATIONS ? –

N°56 Novembre-Décembre 2005 – LA CONVENTION COLLECTIVE SUR LE SPORT POSE T-ELLE DÉJÀ PROBLÈME ? –

N°57 Janvier-Février 2006 – DE NOUVELLES RÈGLES POUR LES ENTRAÎNEURS ? –

N°58 Mars-Avril 2006 – LE SPORT EST-IL À VENDRE ? –

N°59 Mai-Juin 2006 – ACCIDENTS SPORTIFS : À QUI LA FAUTE ? –

N°60 Juillet-Août 2006 – DOPAGE : NOUVELLE LOI, NOUVEAUX MOYENS –

N°61 Septembre-Octobre 2006 – RÉUSSIR UN ÉVÈNEMENT SPORTIFS –

N°62 Novembre-Décembre 2006 – COMMENT FONCTIONNE VOTRE CLUB ? –

N°63 Janvier-Février 2007 – LE SPORT PEUT-IL SE PASSER DES ÉTRANGERS ? –

N°64 Mars-Avril 2007 – CONVENTION COLLECTIVE DU SPORT : QU’EST CE QUI VA CHANGER POUR LES CLUBS ? –

N°65 Mai-Juin 2007 – LE SPORT DE HAUT NIVEAU : UN STATUT D’EXCEPTION ? –

N°66 Juillet-Août 2007 – UNE NOUVELLE GOUVERNANCE DU SPORT EST-ELLE NÉCESSAIRE ? –

N°67 Septembre-Octobre 2007 – QUI GOUVERNE LE SPORT ? ARGENT, DROITS TV, DOPAGE … –

N°68 Novembre-Décembre 2007 – COMMENT LUTTER CONTRE LE DOPAGE ? –

N°69 Janvier-Février 2008 – SPORT ET NATIONALITÉS : FAUT-IL PROTÉGER L’IDENTITÉ NATIONALE ? –

N°70 Mars-Avril 2008 – ACCIDENTS : QUELLE EST LA RESPONSABILITÉ DU CLUB ? –

N°71 Mai-Juin 2008 – LE SPORT EST TOUJOURS POLITIQUE –

N°72 Juillet-Août 2008 – FAIRE AVANCER L’EUROPE DU SPORT –

N°73 Septembre-Octobre 2008 – FRAUDE, CORRUPTION ET BLANCHIMENT : NE PAS CÉDER À LA TENTATION –

N°74 Novembre-Décembre 2008 – COMMENT L’ACTIVITÉ SPORTIVE EST RÉGLEMENTÉE ? –

N°75 Janvier-Février 2009 – SPORT ET NATIONALITÉS, UN CASSE-TÊTE POUR L’EUROPE –

N°76 Mars-Avril 2009 – QUI SONT LES « TRAVAILLEURS » DU SPORT ? –

N°77 Mai-Juin 2009 – SPORT ET COLLECTIVITÉS : COMMENT TRAVAILLER ENSEMBLE ? –

N°78 Juillet-Août 2009 – SPORT ET LITIGES JURIDIQUES –

N°79 Septembre-Octobre 2009 – QUELS SONT LES DROITS DE LA PERSONNALITÉ DU SPORTIF ? –

N°80 Novembre-Décembre 2009 – GOUVERNER LE SPORT AUTREMENT –

N°81 Janvier-Février 2010 – SPORT ET NATIONALITÉS : LES JOUEURS ÉTRANGERS DANS LES CHAMPIONNATS –

N°82 Mars-Avril 2010 – COMMENT EXERCER UNE ACTIVITÉ SPORTIVE ? –

N°83 Mai-Juin 2010 – EN FINIR AVEC LE DOPAGE ? –

N°84 Juillet-Août 2010 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : QUELLES STRATÉGIES ? –

N°85 Septembre-Octobre 2010 – PARIS SPORTIFS EN LIGNE : LA NOUVELLE RÉGLEMENTATION –

N°86 Novembre-Décembre 2010 – LE SPORT AUX RAPPORTS –

N°87 Janvier-Février 2011 – LE SPORTIF FACE AU SPORT GLOBALISÉ –

N°88 Mars-Avril 2011 – LES ARBITRES AU COEUR DU JEU –

N°89 Mai-Juin 2011 – L’ACCEPTATION DES RISQUES ABANDONNÉE ! –

N°90 Juillet-Août 2011 – BAIGNADES : PAS DE VACANCES POUR LE DROIT –

N°91 Septembre-Octobre 2011 – QUELLE GOUVERNANCE POUR LES FÉDÉRATIONS SPORTIVES ? –

N°92 Novembre-Décembre 2011 – SPORT, TABAC ET ALCOOL : DES LIAISONS DANGEREUSES ! –

N°93 Janvier-Février 2012 – 9ÈME ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS » : UNE MONDIALISATION RÉUSSIE –

N°94 Mars-Avril 2012 – PORTER LE DRAPEAU TRICOLORE, BRANDIR L’ÉTENDARD DE L’ÉTHIQUE –

N°95 Mai-Juin 2012 – LA RENCONTRE DU SPORT ET DE L’EUROPE –

N°96 Juillet-Août 2012 – LE DIRIGEANT DE CLUB FACE AU DROIT PÉNAL –

N° 96 Bis Juillet 2012 – QUELS SONT LES NOUVEAUX ENJEUX DU SPORT INTERNATIONAL ? –

N°97 Septembre-Octobre 2012 – QUELS SONT LES ENJEUX ÉCOLOGIQUES DU SPORT ? –

N°98 Novembre-Décembre 2012 –  SPORT, LAÏCITÉ ET ISLAM –

N°99 Janvier-Février 2013 – MANIFESTATIONS SPORTIVES : VERS UN SPORT SANS RISQUES ? –

N°100 Mars-Avril 2013 – SPORT ET NATIONALITÉS : LA VÉRITÉ SUR LA DÉPENDANCE DU SPORT FRANÇAIS ET EUROPÉEN –

N°101 Mai-Juin 2013 – ACCIDENTS SPORTIFS : PA(E)NSER LES PLAIES –

N°102 Juillet-Août 2013 – UN SPORTIF, DES CONTRATS –

N°103 Septembre-Octobre 2013 – LA POLICE DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES –

N°104 Novembre-Décembre 2013 – À QUOI SERT LE SYNDICALISME SPORTIF ? –

N°105 Janvier-Février 2014 – ÉTUDE SPORT ET NATIONALITÉS : QUELLE PLACE POUR LES JOUEURS ÉTRANGERS ? –

N°106 Mars-Avril 2014 – ENSEIGNER LE SPORT : L’EXIGENCE DE DIPLÔMES –

N°107 Mai-Juin 2014 – ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : DE LA SÉCURITÉ À UNE NOUVELLE GOUVERNANCE ÉCONOMIQUE –

N°108 Juillet-Août 2014 – LE MAIRE ET LE SPORT –

N°109 Septembre-Octobre 2014 – SPORT PRO ET COLLECTIVITÉS : UNE VRAIE RÉVOLUTION ? –

N°110 Novembre-Décembre 2014 – LA MONTAGNE : UN MASSIF JURIDIQUE –

N°111 Janvier-Février 2015 – 12ÈME ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS » : UNE PLACE LIMITÉE POUR LES JOUEURS EUROPÉENS ? –

N°112 Mars-Avril 2015 – RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : UNE CARTE À JOUER POUR LE SPORT ? –

N°113 Mai-Juin 2015 – LA RESPONSABILITÉ DU CLUB ORGANISATEUR D’UNE MANIFESTATION SPORTIVE – 

N°114 Juillet-Août 2015 – LES ENJEUX DU SPORT EN ENTREPRISE –

N°115 Septembre-Octobre 2015 – LE SPORTIF, UN TRAVAILLEUR FACE AU DANGER ? –

N°116 Novembre-Décembre 2015 – LA RELIGION DANS LE SPORT OU LE SPORT DANS LA RELIGION –

N°117 Janvier-Février 2016 – STADIA, LA SÉCURITÉ DES GRANDES MANIFESTATIONS SPORTIVES –

N°118 Mars-Avril 2016 – SPORT ET DÉFENSE NATIONALE : UNE ARMÉE DE CHAMPIONS –

N°119 Mai-Juin 2016 – 13ÈME ÉTUDE SPORT ET NATIONALITÉS : LA MULTINATIONALITÉ DES ÉQUIPES –

N°120 Juillet-Août 2016 – UN ÉTÉ DE SPORT : EURO, TOUR, J.O ; CONFRONTÉ À L’EXIGENCE DE SÉCURITÉ –

N°121 Septembre-Octobre 2016 – TOUT POUR LE SPORT –

N°122 Novembre-Décembre 2016 – RETROUVER L’ESPRIT SPORTIF –

N°123 Janvier-Février 2017 – 14ÈME ÉTUDE « SPORT ET NATIONALITÉS » : LE « MADE IN FRANCE » PERD DU TERRAIN ! –

N°124 Mars-Avril 2017 – QATAR : LA DIPLOMATIE PAR LE SPORT –

N°125 Mai-Juin 2017 – COLLOQUE INTERNATIONAL : « SPORT, EUROPE ET MÉDITERRANÉE » –

N°126 Juillet-Août 2017 – SPORT ET BIEN-ÊTRE DANS LA VIE COMME AU  TRAVAIL ! –

N°127 Septembre-Octobre 2017 – SPORT ET POLITIQUE : QUI GOUVERNE ? –

N°128 Novembre-Décembre 2017 – 15ÈME ÉTUDE LEGISPORT SPORT ET NATIONALITÉS : LE SPORT FRANÇAIS DOIT-IL CRAINDRE LA MONDIALISATION ? –

N°129 Janvier-Février 2018 – L’ENTRAÎNEUR, UNE RICHESSE DANS LE SPORT –

N°130 Mars-Avril 2018 – SPORT : LE RISQUE ZÉRO N’EXISTE PAS –

N°131 Mai-Juin 2018 – SPORT : SIGNEZ LE BON CONTRAT ! –

N°132 Juillet-Août 2018 – « TUER » LE DOPAGE ET COMBATTRE LA TRICHE –

N°133 Septembre-Octobre 2018 – PARIS SPORTIFS : EN SAVOIR PLUS POUR TENTER SA CHANCE ! » –

N°134 Novembre-Décembre 2018 – 16ÈME ÉTUDE LEGISPORT « SPORT ET NATIONALITÉS » : ET SI LES ÉQUIPES COMPOSÉES DE JOUEURS EXPATRIÉS RELANÇAIENT L’EUROPE ? –

N°135 Janvier-Février 2019 – HANDICAP ET PRATIQUE SPORTIVE : POUR L’ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES –

N°136 Mars-Avril 2019 – LA VENTE DES CLUBS FRANÇAIS À DES INVESTISSEURS ÉTRANGERS : CHANCE OU PÉRILS ? –

N°137 Mai-Juin 2019 – LE SPORT CONNECTÉ À L’E-SPORT –

N°138 Juillet-Août 2019 – SPORT, TECHNOLOGIES ET INNOVATION : QUE LA SCIENCE CONTINUE –

N°139 Septembre-Octobre 2019 – FAUT-IL AVOIR PEUR DES BIOTECHNOLOGIES DANS LE SPORT ? –

N°140 Novembre-Décembre 2019 – LA FORMATION EST-ELLE MENACÉE PAR LA MONDIALISATION ? –

N°141 Janvier-Février 2020 – POUR LES J.O DE PARIS, LE SPORT FAIT SA RÉVOLUTION ! –

N°142 Mars-Avril 2020 – ACCIDENTS SPORTIFS : COMMENT ÊTRE  INDEMNISÉ ? –

N°143 et N°144 Mai-Juin et Juillet-Août 2020 – FACE AU CORONAVIRUS, LE SPORT NE BAISSE PAS LA GARDE ! –

 

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