legisport

Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

accidents sportifs

Zoom sur les accidents sportifs. « Le sport, c’est la santé ! ». Il est difficile de nier que le sport entretient le corps, aère l’esprit, socialise les personnes, éduque les enfants,… D’un autre côté, de la simple cheville foulée à l’accident tragique, les statistiques et expériences de chacun démontrent que le sport est tout autant une source de risques que de bienfaits pour ses pratiquants.

Activité reposant le plus souvent sur le dépassement de limites physiologiques et mentales, le sport génère des dommages.

Les responsabilités sont variées, la responsabilité civile délictuelle ou contractuelle, la responsabilité pénale, volontaire ou pas et dans tous les cas avec ou sans blessures, avec ou sans préjudices.

Dès que la responsabilité, quelle quelle soit, est reconnue, il faut réparer. Ce sont les dommages corporels ou matériels qui seront remboursés à la victime, après une évaluation réalisée par des experts, médicale ou autre, selon la nature des dommages. Et au pénal, des amendes et des peines d’emprisonnement avec ou sans sursis peuvent être prononcées et sur le plan administratif, il peut y avoir l’interdiction de l’activité.

Nous vous renvoyons au numéro de Légisport sur les accidents sportifs qui ne donne qu’un des aspects de ces responsabilités.  Ne soyez-pas effrayé mais  sachez que le sport n’est  pas toujours de tout repos.

Faute d’informations fiables et précises, les accidentés sont  souvent à la merci des assureurs, de la confiance trop vite accordée à des non- professionnels du droit.

C’est pourquoi nous avons voulu donner cette présentation,  certes courte mais pratique  et utile pour surmonter les embûches les plus fréquentes.

Contact : legisport@wanadoo.fr