legisport

Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

« Doit-on forcément recruter un sélectionneur étranger pour gagner le tournoi des 6 Nations ? »

Le Tournoi des 6 Nations bat son plein. L’occasion pour Me Michel Pautot, l’avocat à l’origine de l’arrêt Malaja qui après l’arrêt Bosman, a bouleversé le sport professionnel et l’auteur de l’étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » de  publier une tribune : « Doit-on forcément recruter un sélectionneur étranger pour gagner le tournoi des 6 Nations ? ». Me Pautot compare […]

Conseil de l’Europe : La nouvelle Convention sur la sécurité, la sûreté et les services : maintenant en vigueur !

La Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors de matches de football et autres manifestations sportives (STCE nº 218) est entrée en vigueur le 1er novembre 2017 après avoir été ratifiée par trois Etats membres du Conseil de l’Europe : la France, le Monaco […]

Statut et transfert des joueurs de football : une « première mondiale » au Luxembourg ?

Il y a quelques semaines, et plus précisément le 30 novembre 2017, LEGISPORT évoquait le combat du footballeur français Julien Humbert (33 ans) et « l’imbroglio juridique à dénouer » de sa situation au Grand-Duché de Luxembourg. Cet imbroglio est aujourd’hui dénoué pour le plus grand bonheur du joueur et le célèbre journal luxembourgeois Le Quotidien évoque […]

L’obligation de localisation des sportifs : la protection des données personnelles et de la vie privée affaiblies au profit de l’intérêt général

Par Maître François Klein, avocat associé département droit du sport – KGA AVOCATS, Maître Laurent Badiane, avocat associé département IP/IT – KGA AVOCATS, Maître Laëtitia Basset, avocate département IP/IT – KGA AVOCATS   L’obligation de localisation des sportifs « ciblés » en vue de contrôles anti-dopage « inopinés » prévus par l’article L232-15 du Code […]

Succès de la présentation de l’ouvrage « France – Algérie / du côté des deux rives » dans plusieurs pays

Maître Serge Pautot, président de LEGISPORT a présenté avec succès l’ouvrage « France – Algérie / du côté des deux rives » (Editions L’Harmattan) en Algérie (à Alger), en France (à Marseille puis Paris) et au Liban (à Beyrouth). La presse est extrêmement élogieuse envers cet ouvrage devenu une référence pour le rapprochement France – Algérie.  

L’Allemagne dépasse la France dans le nouveau classement World Ranking of Countries in Elite Sports (ex-I3SAW)

L’édition 2017 du classement World Ranking of Countries in Elite Sports (ex-I3SAW) vient d’être présentée par le libanais Nadim Nassif, enseignant – chercheur à Notre Dame University. Riche d’enseignements, elle est un paramètre indispensable pour établir la compétitivité sportive des pays. Nadim Nassif et son assistant Andrew Al-Nghayoui, MBA en gestion du sport à l’Université Catholique […]