Dans un arrêt en date du 1er Avril 2019, le Conseil d’Etat a été amené à statuer sur l’affaire des joueurs issus des filières de formation (JIFF) du rugby français. Il s’agit de l’épilogue d’une affaire dont la presse a beaucoup parlé. Tout est parti d’une délibération des 6 et 7 février 2018 du comité […]

A l’occasion de l’Assemblée Générale du Comité de Boxe des Bouches du Rhône du 28 Juin 2019, une rencontre très sympathique et très constructive s’est déroulée avec la Fédération Tunisienne de Boxe représentée par son Président Kamel Deguiche et son Président Hatem Mchala. Un élan de sympathie de la famille élargie de la boxe marseillaise […]

Chers lecteurs et lectrices de LEGISPORT, voici l’éditorial du dernier numéro de LEGISPORT « Sport, technologies et innovations » : Editorial de Me Michel Pautot : « Le sport qui n’a jamais autant recherché de leviers de développement économique avec le sponsoring, les droits TV, les paris sportifs…a également toujours recherché comment la science pouvait améliorer ses […]

Maître Michel Pautot, avocat à l’origine de l’arrêt Malaja qui a bouleversé le sport professionnel européen et rédacteur en chef de LEGISPORT monte une nouvelle fois au créneau : « Amplifions les innovations dans l’arbitrage vidéo ». Voici la nouvelle tribune de Me Michel Pautot : « La vidéo est aujourd’hui au centre du jeu. Ce n’est pas […]

L’axe France-Allemagne qui est bien présent dans le processus de construction européenne, existe également dans le sport. Le dernier exemple en date concerne la diffusion du football amateur dans l’Est de la France et Madame Alice Schwab, attachée de presse nous indique l’arrivée de Sporttotal.tv en France avec la signature avec la Ligue Grand Est de […]

C’est l’une des questions posées lors du Congrès « Applied sport sciences, innovation and technology : current challenges for the arab world » organisé par le Professeur Bachir Zoudji, Président de l’I3SAW (International Society of Sport Sciences in the Arab World) du 16 au 18 Avril 2019 à l’Université Chouaib Doukkali d’El Jadida (Maroc). « […]

Le sport a fait l’objet de deux arrêts de la Cour de Cassation le 15 Mai 2019, l’un par la Chambre sociale et un autre par la première Chambre civile. La Chambre sociale a dû trancher un litige relatif à l’applicabilité de la Convention Collective nationale du sport (n° de pourvoi 17-31162) en retenant le […]

Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, rédacteur en chef de LEGISPORT est l’auteur d’une tribune, publiée dans le quotidien La Provence le 23 Juin 2019. C’est une folie devant les écrans de télévision. Les chiffres d’audience de l’équipe de France sont impressionnants ! Plus de 9,6 millions de téléspectateurs ont suivi la rencontre […]

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT continue d’informer les sportifs et les dirigeants de leurs droits et obligations. Le n°138 de juillet-août 2019 vient de paraître. Il a pour thème un sujet d’importance et d’actualité : « Sport, technologies et innovation : que la science continue ! ». Dans ce numéro exceptionnel, le Professeur Wladimir Andreff relate […]

« Il faut rejouer le match de la finale de la Ligue des Champions de Football d’Afrique, le Wydad Casablanca victime d’une défaillance de la vidéo », estime Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille (France), spécialiste du droit du sport, à l’origine de l’arrêt Malaja qui a bouleversé le sport professionnel européen. « […]