Légisport porte à la connaissance de ses lecteurs l’arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de Cassation le 24 Septembre 2014 (n° de pourvoi 13-18355). Thème abordé : la motivation du contrat de travail à durée déterminée d’usage, suite à une affaire portée devant la justice par un joueur de hockey sur glace à […]

Lors d’une conférence accueillie par le Conseil de l’Europe, l’Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS) a présenté les conclusions du programme PreCrimBet, co-financé via un appel à propositions de la Commission européenne (DG Migration et Affaires intérieures). Cette conférence a permis de présenter le rapport final PreCrimBet avec une évaluation des principaux risques criminels […]

Nous lisons ce communiqué  de presse sur le site de l’Agence Française de Lutte contre le dopage www.afld.fr. « L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), en dépit de moyens limités, s’est totalement investie dans la préservation de l’équité sportive et de la santé des sportifs, y compris amateurs. Face au risque sanitaire majeur qu’elle […]

La présence des joueurs américains dans les clubs français et européens de basket-ball est bien connue de tous. Dans les sélections nationales, cette réalité est moins perçue…. Et pourtant… A l’occasion de l’Euro 2017 de basket (Championnat d’Europe de basket) qui a débuté le 31 Août 2017 et qui oppose actuellement les plus grandes nations […]

  Etude LEGISPORT « Sport et Nationalités » : cap sur l’internationalisation des clubs de la Bundesliga Communiqué n° 1 de Maître Michel Pautot, docteur en droit, avocat au barreau de Marseille, auteur de l’étude annuelle LEGISPORT « Sport et Nationalités »     Voici le communiqué de Maître Michel Pautot :   L’équipe nationale de football d’Allemagne, quadruple […]

Les joueurs de football français sont de plus en plus nombreux à évoluer en Allemagne. Le 19 Août 2017, le célèbre journal allemand « Der Tagesspiegel » a décidé de s’y intéresser avec précision. Plus précisément, Julien Duez, dans l’article « Warum spieler aus Frankreich die Bundesliga erobern », est élogieux envers la formation des jeunes footballeurs français. Cliquez ICI […]

Maître Michel Pautot, docteur en droit, avocat au barreau de Marseille, auteur de l’étude annuelle Légisport « Sport et Nationalités » donne son avis sur le transfert du joueur brésilien au Paris Saint – Germain. Vous pouvez consulter son avis sur la tribune « Pourquoi il est important de continuer à recruter des joueurs de football étrangers » publiée […]

Depuis le 1er mars, tous les médecins « traitants » généralistes ou non peuvent prescrire à leurs patients des activités physiques (en cas de difficulté, ils peuvent faire appel à un médecin correspondant : le médecin du sport). Bénéfiques dans la prise en charge de certaines pathologies et dans la prévention de nombre de maladies, […]

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT vient de publier son dernier numéro. Le n° de Juillet – Août 2017 (n°126) est consacré au thème « Sport et bien – être dans la vie comme au travail ! », sujet d’importance et d’actualité. Il contient des informations sur les sujets suivants : -la pratique du sport en entreprise […]

Même si certains historiens estiment que le football a été inventé par les anglais, l’Ecosse a joué un rôle de pionnier dans la discipline. Nous apprenions dans un article du Monde.fr avec AFP (18 Octobre 2011) le rôle essentiel de l’Ecosse, « les Ecossais ont inventé le football au XVème siècle ». Il était précisé : « une forme […]