legisport

Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

Droit du sport : LEGISPORT, une longévité exceptionnelle

Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT paraît depuis Septembre – Octobre 1996.  Une longévité exceptionnelle qui démontre la qualité de cette publication et le grand travail accompli par Me Michel Pautot, avocat depuis des décennies. Voici la liste de tous les bulletins parus jusqu’à aujourd’hui, le 2 Août 2020 : N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET […]

« L’accord européen du 21 Juillet 2020 : une première victoire », estime Monique Beltrame (Comité européen)

La détermination fut le fil conducteur du Président de la République durant ce difficile mais indispensable accord pour la pérennité de l’Union Européenne. Nul n’a oublié la marche solennelle d’Emmanuel Macron le soir de son élection, traversant, seul et à pied, l’esplanade du Louvre. Il endosse le destin de la France au son majestueux du dernier mouvement […]

Sportifs et entraîneurs professionnels, connaissez-vous l’Ordonnance n°2020-777 du 24 Juin 2020 ?

Cette Ordonnance est relative à l’adaptation pour la saison 2019-2020 du régime applicable aux contrats des sportifs et entraîneurs professionnels français et a été publiée au Journal Officiel le 25 Juin 2020. L’article 1 est important et prévoit : « Par dérogation à l’article L.222-2-4 du Code du sport et aux stipulations conventionnelles applicables dans l’entreprise, l’établissement […]

Serge Pautot, des mots sur des maux

L’ouvrage Nos combats pour le sport et la justice, écrit par Mes Serge et Michel Pautot, aux éditions du Sékoya,  à l’honneur dans la Revue France Boxe dans son numéro de Juillet-Août 2020). Alexandre Terrini y publie un magnifique article : « Serge Pautot,  des mots sur  des maux ». Pour consulter l’article paru dans la Revue de […]

Jauge dans les stades

Depuis le 11 juillet 2020 et la fin de l’état d’urgence sanitaire en métropole, la France a autorisé l’accueil du public dans les  enceintes sportives dans la limite de 5000 personnes. A l’occasion du Conseil de sécurité et de défense qui s’est tenu le  24 juillet, la question de l’évolution de cette jauge a été […]

La Convention nationale sur la prévention des violences sexuelles dans le sport

Organisée à l’initiative de la Ministre des Sports Roxana Maracineanu, la première convention nationale de prévention des violences sexuelles dans le sport, a eu lieu le 21 février 2020 au siège du Comité Nationale Olympique et Sportif Français (CNOSF) en présence d’Adrien Taquet, secrétaire d’Etat chargé de l’Enfance, Nicole Belloubet, ministre de la Justice et de […]

Rencontre avec Me Emmanuelle Jaeger : « aller de l’avant dans l’athlétisme »

Maître Emmanuelle Jaeger est avocate au barreau de Paris et présidente de l’Azur Olympique Charenton, tout en étant en équipe de France de 100 kms route. En plein confinement, elle a alerté et donné des pistes de développement en faveur du monde de l’athlétisme dans une « lettre ouverte pour un athlétisme solidaire, réinventé et pérenne » […]