Me Michel Pautot, docteur en droit, avocat au barreau de Marseille, a publi\u00e9 il y a quelques mois l\u2019ouvrage \u00ab Sport et Nationalit\u00e9s \u2013 quelle place pour les joueurs \u00e9trangers \u00bb aux Editions L\u2019Harmattan. Madame Carole Gomez, chercheur \u00e0 l’IRIS a analys\u00e9 cet ouvrage dans la \u00ab Revue internationale et strat\u00e9gique \u00bb 2014\/2 (n\u00b0 94) :
\n\u00ab Si les analyses juridiques de la question des nationalit\u00e9s dans le sport sont nombreuses, rares sont celles aussi compl\u00e8tes que celle de Michel Pautot. L\u2019auteur livre, nombreuses statistiques \u00e0 l\u2019appui, une v\u00e9ritable r\u00e9flexion sur la question. Remontant aux origines de l\u2019arr\u00eat Bosman de 1995 en \u00e9voquant l\u2019arr\u00eat Walrave et Koch de 1974 ou l\u2019arr\u00eat Don\u00e1 de 1976, Ma\u00eetre Pautot revient sur l\u2019arr\u00eat Malaja, affaire pour laquelle il \u00e9tait avocat de la jeune basketteuse polonaise plaignante. Moins connu que l\u2019illustre arr\u00eat de la Cour de justice des Communaut\u00e9s europ\u00e9ennes (CJCE) de 1995, cet arr\u00eat du Conseil d\u2019\u00c9tat de 2002 est pourtant qualifi\u00e9 par Sepp Blatter, pr\u00e9sident de la F\u00e9d\u00e9ration internationale de football association (FIFA), comme un \u00ab arr\u00eat Bosman \u00e0 la puissance 10 \u00bb (p. 27). Analysant la jurisprudence europ\u00e9enne et nationale concernant les quotas de joueurs \u00e9trangers, les accords interdisant la discrimination concernant les conditions de travail, l\u2019auteur revient sur le nouveau visage des clubs europ\u00e9ens, mais aussi sur leur identit\u00e9 propre.<\/p>\n
Pouvant sembler loin des pr\u00e9occupations des juristes europ\u00e9ens, le sport est, ainsi que le d\u00e9montre l\u2019auteur, directement impact\u00e9 par l\u2019\u00e9volution juridique de l\u2019Union, dans les textes comme dans la jurisprudence, prouvant une fois de plus qu\u2019il est au coeur des probl\u00e9matiques politiques et \u00e9conomiques. La question des quotas de joueurs au sein d\u2019une \u00e9quipe peut sembler mineure ; elle repr\u00e9sente pourtant une source de conflits juridiques, les arr\u00eats Bosman et Malaja en \u00e9tant de parfaites illustrations. Comme l\u2019indique Ma\u00eetre Michel Pautot, avoir \u00ab recours \u00e0 des joueurs \u00e9trangers n\u2019est pas l\u2019apanage des grands clubs, mais est un \u00e9l\u00e9ment vital au sein de toutes les ligues professionnelles \u00bb (p. 32).<\/p>\n
V\u00e9ritable vivier de statistiques, l\u2019ouvrage brille par son exhaustivit\u00e9. Alors que l\u2019AS Monaco et le Paris Saint-Germain sont souvent montr\u00e9s du doigt en raison de l\u2019importance de leur recrutement \u00e9tranger \u2013 respectivement 56,67 % et 56,52 % de joueurs \u00e9trangers dans l\u2019effectif pour la saison 2013-2014 \u2013, deux clubs plus discrets, les Girondins de Bordeaux et l\u2019AC Ajaccio, les talonnent de pr\u00e8s \u2013 respectivement 55,56 % et 55,17 % pour la m\u00eame saison. L\u2019auteur souligne aussi l\u2019\u00e9l\u00e9vation du niveau de jeu au sein des clubs et des comp\u00e9titions europ\u00e9ennes, citant deux \u00e9l\u00e9ments int\u00e9ressants : en 2002, 50,27 % des joueurs s\u00e9lectionn\u00e9s \u00e0 la Coupe du monde \u00e9voluaient dans un championnat \u00e9tranger, 55,16 % en 2006, 59,10 % en 2010. Il rel\u00e8ve, par ailleurs, que depuis 2004, le meilleur buteur de la Champions League n\u2019\u00e9volue pas dans un club de son pays d\u2019origine (p. 182). En prenant les exemples du football, du rugby, du handball, du volley-ball, masculin comme f\u00e9minin, Ma\u00eetre Michel Pautot rend son analyse des performances de chaque club \u00e0 travers le nombre de joueurs \u00e9trangers qui y \u00e9voluent plus compl\u00e8te et pertinente. Si le football retient g\u00e9n\u00e9ralement toute l\u2019attention, revenir sur la situation de la Ligue A de volley-ball f\u00e9minin ou encore sur la Heineken Cup en rugby tend, en effet, \u00e0 d\u00e9montrer la globalit\u00e9 du ph\u00e9nom\u00e8ne.
\n\u00c0 la fois pratique et p\u00e9dagogique, cet ouvrage fait l\u2019effort d\u2019exposer les noeuds juridiques et les positions contraires d\u00e9fendues par les diff\u00e9rents acteurs du sport, devenant ainsi une v\u00e9ritable tribune o\u00f9 les points de vue peuvent s\u2019affronter. Si certains mettent en avant la crise d\u2019identit\u00e9 des clubs, consid\u00e9rant que \u00ab l\u2019instauration d\u2019une libre circulation des joueurs est un nouvel avatar de la mondialisation, qui dilue encore une fois les identit\u00e9s sportives locales dans une Tour de Babel r\u00e9gie par l\u2019\u00e9conomie \u00bb (p. 31), d\u2019autres, au contraire, saluent l\u2019ouverture du march\u00e9, en respect avec le droit europ\u00e9en. L\u2019auteur revient, de plus, sur la dimension g\u00e9opolitique de la question de nationalit\u00e9 dans les clubs en indiquant que le sport permet aussi aux clubs de devenir des \u00ab mini-assembl\u00e9es des Nations unies \u00bb (p. 34). En filigrane de ce texte, la question de la protection de la formation au sein des clubs ainsi que celle des transferts de mineurs d\u00e9montre une nouvelle fois la n\u00e9cessaire r\u00e9flexion sur le sujet \u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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