{"id":3784,"date":"2026-01-23T16:32:36","date_gmt":"2026-01-23T15:32:36","guid":{"rendered":"https:\/\/legisport.com\/?p=3784"},"modified":"2026-01-23T16:34:24","modified_gmt":"2026-01-23T15:34:24","slug":"les-lignes-maginot-du-sport-ont-explose","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/legisport.com\/index.php\/2026\/01\/23\/les-lignes-maginot-du-sport-ont-explose\/","title":{"rendered":"Les lignes Maginot du sport ont explos\u00e9"},"content":{"rendered":"\n
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ME MICHEL PAUTOT<\/em><\/strong><\/figcaption><\/figure>\n<\/figure>\n\n\n\n

Par Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, r\u00e9dacteur en chef de LEGISPORT<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le 15 d\u00e9cembre 2025, l’arr\u00eat Bosman -du nom du footballeur belge- prononc\u00e9 par la Cour de justice des communaut\u00e9s europ\u00e9ennes a eu trente ans. Cet arr\u00eat a boulevers\u00e9 le sport professionnel, rappelant la r\u00e8gle de la libert\u00e9 des joueurs et des joueuses professionnels au sein de l’Union europ\u00e9enne. Le concept de libert\u00e9 de circulation des travailleurs communautaires a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 en 1957 avec le Trait\u00e9 de Rome. Il implique l\u2019\u00e9limination de toute discrimination fond\u00e9e sur la nationalit\u00e9. Des \u00ab\u00a0quotas\u00a0\u00bb de joueurs \u00e9trangers \u00e9taient mis en place pour limiter leur pr\u00e9sence  dans les \u00e9quipes professionnelles. A cette \u00e9poque, le sport \u00ab excluait \u00bb malgr\u00e9 les arr\u00eats Walrave (1974) et Don\u00e0 (1976) de la Cour de Justice qui condamnaient ces restrictions. <\/p>\n\n\n\n

L\u2019arr\u00eat Bosman, en 1995, r\u00e9affirme cette libert\u00e9 avec force et y a ajout\u00e9 l’ill\u00e9galit\u00e9 des indemnit\u00e9s de transfert des joueurs en fin de contrat. Les cons\u00e9quences sont \u00e9normes pour le football,  les joueurs fran\u00e7ais s’expatrient massivement. Ce qui sera tout \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9fice\u00a0\u00bb pour l’\u00e9quipe de France qui apr\u00e8s 1995, va conqu\u00e9rir deux Coupes du monde de football (1998, 2018). <\/p>\n\n\n\n

Puis un second mouvement d’une ampleur quasi mondiale s’est produit avec les accords europ\u00e9ens et l’arr\u00eat Malaja prononc\u00e9 par le Conseil d’Etat qui a concern\u00e9 une basketteuse polonaise, interdite de jeu en France. Alors que l\u2019UE a sign\u00e9 des accords avec une centaine d\u2019Etats tiers, une clause interdisant la discrimination en raison de la nationalit\u00e9 dans les conditions de travail a donn\u00e9 lieu en France \u00e0 cet arr\u00eat Malaja (2002). La basketteuse que nous avons eu l’honneur de d\u00e9fendre avec le soutien de son agent Fran\u00e7ois Torres et le pr\u00e9sident du RC Strasbourg basket pro f\u00e9minin, Patrick Kramer, a pu contester son interdiction de jeu. Une \u00ab\u00a0grande\u00a0\u00bb d\u00e9cision n’arrivant jamais seule, d\u2019autres arr\u00eats de la Cour de justice sont intervenus : Kolpak (2003), Simutenkov (2005), Kahveci (2008)\u2026<\/p>\n\n\n\n

Le foot surfe sur la mondialisation<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le spectacle sportif devient mondial, les clubs recrutent de toutes parts, les supporters sont ravis et les joueurs aussi. Le foot et le rugby en profitent, les stars sud-africaines du rugby signent en France, le Championnat anglais de football surfe sur la mondialisation, il rayonne. Le Champion du Monde Marcel Desailly ne manquait pas de souligner que \u00ab\u00a0la mondialisation, c’est l’ADN de Chelsea FC\u00a0\u00bb. Un avis forc\u00e9ment instructif et qui montre que les \u00ab\u00a0Bastilles\u00a0\u00bb du protectionnisme n’ont pas r\u00e9sist\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Per\u00e7u comme un danger pour la pr\u00e9servation de l\u2019identit\u00e9 du sport national, le recrutement de joueurs \u00e9trangers ne faisait pas l\u2019unanimit\u00e9 dans les milieux sportifs. Mais avec l\u2019\u00e9volution et l\u2019application du droit europ\u00e9en \u00e0 l\u2019\u00e9gard des migrations, la mondialisation est bien accept\u00e9e aujourd\u2019hui, voire recherch\u00e9e et encourag\u00e9e. En 2024-2025, le succ\u00e8s en Ligue des Champions du PSG, entra\u00een\u00e9 par l\u2019Espagnol Luis Enrique, avec un capitaine br\u00e9silien, a montr\u00e9 l\u2019alchimie entre les joueurs fran\u00e7ais, ceux des zones Bosman (Espagne, Portugal, Italie…) et Malaja \u00e9galement.  Ceux qui avaient pr\u00e9dit \u00ab\u00a0la fin du foot fran\u00e7ais avec l\u2019arr\u00eat Malaja\u00a0\u00bb se sont tromp\u00e9s ! Le premier but de la finale contre l’Inter inscrit par le joueur marocain Achraf Hakimi  a scell\u00e9 le sort du d\u00e9but de la finale, l\u2019arr\u00eat Malaja contribuant au succ\u00e8s du PSG\u2026 Comme se sont tromp\u00e9s ceux qui avaient mis\u00e9 sur le d\u00e9clin des clubs anglais de football avec le Brexit !  Le protectionnisme a vol\u00e9 en \u00e9clats, l\u2019Europe a tout boulevers\u00e9. Merci Jean-Marc Bosman, merci Lilia Malaja !<\/p>\n\n\n\n

Cette tribune a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9e dans LA PROVENCE, dimanche 4 janvier 2026<\/em><\/strong><\/p>\n<\/blockquote>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-3784","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-uncategorized","basic-color-border"],"yoast_head":"\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\t\n\t\n\t\n