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1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT. Tout sur le droit du sport.

« Les contrats dans le sport », matinée d’étude

« LES CONTRATS DANS LE SPORT », c’est la matinée d’étude qui a été organisée à Marseille le samedi16 décembre 2023 par LEGISPORT.  Tout acteur du sport (club, comité, fédération, organisateur, sportif,…) est conduit à conclure un certain nombre de contrats (par exemple, sponsoring, travail, image, assurance, agent, participation à un match….). « Les contrats […]

Droit du sport : 164 numéros de LEGISPORT déjà parus

Oui, 164 numéros de LEGISPORT déjà parus ! « Que reste-t-il de l’éthique du sport ? », c’est le titre du dernier numéro de LEGISPORT (novembre-décembre 2023). Ce qui porte à 164 les numéros déjà parus à ce jour.  Une longévité exceptionnelle. Depuis le 1er numéro de septembre-octobre 1996, voici la liste des numéros déjà parus : N°1 Septembre-Octobre 1996 – SPORT ET ENFANTS : HALTE AUX EXCÈS – N°2 Novembre-Décembre 1996 – LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS SOUS HAUTE SURVEILLANCE – N°3 Janvier-Février 1997 – CLUBS SPORTIFS ET ACCIDENTS : VERS UNE RESPONSABILITÉ DE PLEIN DROIT – N°4 Mars-Avril 1997 – VOUS ÊTES TOUS CONCERNÉS PAR L’OBLIGATION DE DIPLÔMES ET CELLE DE DÉCLARATION D’ÉTABLISSEMENT D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE – N°5 Mai-Juin 1997 – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE – N°6 Juillet-Août 1997   – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES – N°7 Septembre-Octobre 1997 – LA RESPONSABILITÉ DES ORGANISATEURS – N°8 Novembre-Décembre 1997 – LES OBLIGATIONS DES ASSOCIATIONS SPORTIVES EN MATIÈRE D’URSSAF – N°9 Janvier-Février 1998 – LES MODALITÉS DU CONTRÔLE ANTIDOPAGE – N°10 Mars-Avril 1998 – LA FISCALITÉ DES CLUBS SPORTIFS – N°11 Mai-Juin 1998 – LA COUPE DU MONDE DE FOOT ET LE DROIT – N°12 Juillet-Août 1998 – ACTUALITÉS JURIDIQUES DU SPORT – N°13 Septembre-Octobre 1998 – SPORT ET DROIT DES AFFAIRES – N°14 Novembre-Décembre 1998 – LA NOUVELLE FISCALITÉ DES   ASSOCIATIONS – N°15 Janvier-Février 1999 – L’ARRÊT BOSMAN ÉTENDU À DE NOMBREUX PAYS ? – N°16 Mars-Avril 1999 – ACTIVITÉ SPORTIVE ET ASSURANCES – N°17 Mai-Juin 1999 – LA DÉFENSE DU SPORTIF – N° Spécial Mai 1999 – SPECIAL ANDIISS – N°18 Juillet-Août 1999 – LES OBLIGATIONS DU GROUPEMENT SPORTIF – N°19 Septembre-Octobre 1999 – SPORT ET DROIT DU TRAVAIL – N° Spécial Octobre 1999 – MARSEILLE-CASSIS 99 – N°20 Novembre-Décembre 1999 – CLUBS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES – N°21 Janvier-Février 2000 – SPORT, ALCOOL ET TABAC – N°22 Mars-Avril 2000 – SPORT ET LIBERTÉS – N°23 Mai-Juin 2000 – LA RESPONSABILITÉ ENTRE SPORTIFS – […]