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Tout sur le droit du sport. 1991 : fondation de LEGISPORT. 1996 : lancement du bulletin d'informations juridiques sportives LEGISPORT.

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La 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » en plein cœur de l’actualité sportive

La 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » est en plein cœur de l’actualité sportive. Avec la non qualification de l’équipe nationale de l’Italie pour la Coupe du Monde de football 2018, la nouvelle étude LEGISPORT tombe à pic. La présence des joueurs étrangers dans le Calcio est jugée trop importante par certains. L’étude, réalisée par Maître […]

Présentation le 20 Novembre 2017 à Paris des résultats de la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités »

Le sport français doit-il craindre la mondialisation ? LEGISPORT vous donne rendez-vous pour sa conférence de presse, annuelle, à Paris le 20 Novembre 2017. Me Michel Pautot, avocat au barreau de Marseille, à l’origine de l’arrêt Malaja, présentera les résultats de la 15ème étude LEGISPORT « Sport et Nationalités » concernant l’importance et le nombre des joueurs […]

La campagne LEGISPORT « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport » continue

La campagne LEGISPORT « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport » continue. Plusieurs clubs ont bénéficié de l’action citoyenne menée par LEGISPORT. Dernier exemple en date : le 19 Octobre 2017, au lycée St Exupéry à Marseille, à l’occasion d’un tournoi de football Fare, Me Michel Pautot, le responsable de la campagne LEGISPORT a […]

« Sport et Politique » : parution du bulletin LEGISPORT n°127

Le n°127 du bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT de septembre – octobre 2017 vient de paraître. Il est consacré à un thème d’importance : « Sport et Politique : qui gouverne ? ». Entre l’Etat, les collectivités, le mouvement sportif et fédéral ainsi que la confrontation aux nouvelles lois du marché et du spectacle sportif, le sujet est […]

Salle d’escalade : La Cour de Cassation statue sur l’obligation de sécurité et la faute de la victime

LEGISPORT porte à la connaissance de ses lecteurs un arrêt de la première Chambre Civile de la Cour de Cassation rendu le 25 Janvier 2017 (n° de pourvoi : 16-11953). Dans cet arrêt, la Cour de Cassation juge : « L’obligation contractuelle de sécurité à laquelle est tenu l’exploitant d’une salle d’escalade est une obligation de moyens. Dès […]

Ballon de football et lésions cérébrales : un journal anglais (The Guardian) monte au créneau

Le ballon de football est – il dangereux ? Il n’est pas inutile de se reporter à la presse anglaise et notamment au quotidien « The Guardian » et à l’article de Daniel Taylor publié le 30 septembre 2017 : « Football is heading for trouble over brain injuries caused by the ball » (« Le football se dirige vers des problèmes […]

« Médicaments et performances » : l’étude du Dr Véronique Lebar

« Médicaments et performances » : le Docteur Véronique Lebar, actuelle présidente du Comité Ethique et sport livre une analyse fort instructive et enrichissante sous différents angles, historique, philosophique, médical,…au regard du dopage. Avec le très grand nombre de fonctions exercées par le Dr Véronique Lebar tant à l’Agence Française de Lutte contre le Dopage (responsable médicale de […]